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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da70

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

. : 09/02381 Thierry X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1b9

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Thierry Z... Mme Françoise A... épouse Z... M. Jean-Jacques B... Mme Danielle C... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942ec

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

Renaud P... et Thierry C..., l'EURL ML architecture, la société Mutuelle des architectes français, l'EURL Immo do ; Vu l'appel interjeté par M. et mm Y... à l'encontre de la SCCV Le Triangle d'argent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896db

Appel

2 août 2007

2 août 2007

Messieurs Jean-François X..., Christian X... son fils et Thierry Y... ont créé le 7 janvier 1988 la S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f255

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Thierry Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b5

Appel

19 septembre 2005

19 septembre 2005

ayant son siège social 75 Avenue de la Grande Armée 75016 PARIS Représentée par ses dirigeants légaux représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistée de Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91764

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Thierry X... Mme Louise B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 5 Mars 2008c/Monsieur X

6253cb2bbd3db21cbdd8d015

Appel

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Sur appel d'un jugement du Juge de Proximité de CHATEAU-THIERRY en date du 4 Mars 2008, COMPOSITION DE LA COUR STATUANT A JUGE UNIQUE lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur COURAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ac0

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

RG N : 13/ 01183 AFFAIRE : Louis X..., Thierry Z...

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CA

Chambre commerciale 3-2

677f6617e034c1f8dc458809

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240551 Plaidant : Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92430

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Thierry X...

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CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875b5

Appel

27 mai 2005

27 mai 2005

C/ SOCIETE ALLEGRE PUERICULTURE SNC APPEL D'UNE DECISION DU :CPH ST ETIENNE du 10 septembre 2003 RG : 03/183 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2005 APPELANT : Monsieur Thierry X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b657

Appel

14 juin 2004

14 juin 2004

DU 14 Juin 2004 ------------------------- Marc L., Thierry C. C/ Jean Pierre B., S.A.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02107_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

D É C I D E : Article 1er : L'État est condamné à verser à la société Thierry Van de Wingaert Architectes Associés la somme de 5 206,80 euros HT, majorée de la TVA.

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CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f64e

Appel

17 février 2012

17 février 2012

Thierry X... et M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

67061e55fde28ee4207112f3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/000951 rendue par le Juge des contentieux de la protection de MEAUX le 27 Février 2024 Appelants : Monsieur [K] [C] [Z], représenté par Me Stéphanie THIERRY

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CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881b8

Appel

10 avril 2006

10 avril 2006

10/04/2006 DECISION No 7 NoRG: 05/00010 Thierry X...

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CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd9429d

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

PAR CES MOTIFS : Nous, Thierry HANOUËT, premier président, statuant par mise à disposition au greffe, en matière de référé et par ordonnance contradictoire : DEBOUTONS Madame F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9015b

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Un certificat médical, daté du 21 mai 2012, a été établi par le Docteur Thierry B..., médecin inscrit sur la liste du procureur de la République, à la demande de M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7caafcb8dca058e3e7cfb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

- Débouter Me THIERRY es qualité de mandataire liquidateur de la société MM SAS, la société OPTIONS CONSEIL et Mrs [U] et [C] de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions. 3.

Source officielle

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