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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9219e
23 mars 2015
23 mars 2015
Vital X... a été engagé par la Société RADIO CARAÏBES INTERNATIONAL en qualité d'animateur à compter du 5 septembre 2005. Le 28 juillet 2008, l'employeur adressait à M.
Source officielle5e Chambre
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1 juin 2017
1 juin 2017
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur le bien fondé du redressement A l'appui de son appel, la société Métropole Télévision conteste la réintégration des indemnités de collaboration versées aux animateurs,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162f3c224fee0dd3d0060db
16 mai 2012
16 mai 2012
Il peut mettre en oeuvre, dans le cadre et sous forme d'interventions concrètes, des activités spécifiques d'animation auprès de personnes ou de groupes.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Attendu que l'animation du parc est assurée par des moniteurs diplômés d'état, qu'ainsi l'animateur du parc, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Attendu que l'animation du parc est assurée par des moniteurs diplômés d'état, qu'ainsi l'animateur du parc, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a375
15 janvier 2008
15 janvier 2008
comporte des métiers commerciaux et administratifs ; que la connaissance approfondie du fonctionnement des agences était nécessaire ; que le contrat de travail n'a pas été modifié ; qu'en sa qualité d'animateur
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddae
2 mars 2011
2 mars 2011
promotion des produits commercialisés par la société sur les départements 30, 34 et 66 ; Le contrat de travail prévoit en outre une indemnisation pour frais de déplacement et déjeuner par jour d'animation
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92568
22 juin 2015
22 juin 2015
C. et Mme X..., étant observé que par ce contrat c'est l'Association MADES qui engageait Mme X... pour l'exercice des fonctions d'« animateur socio-culturel », - entre l'Association E. A.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01547_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
En ce qui concerne l’analyse des effets sur l’animation du centre-ville : 8. L’article L. 752-6 du code de commerce dispose : « (…) III.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02486_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par ce contrat, la commune a confié à l'association, pour la période allant du 5 septembre 2016 au 29 juin 2017, l'animation d'activités périscolaires à l'intention des enfants des niveaux maternelle et
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00637_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Pour l'application du présent alinéa, une société holding animatrice s'entend d'une société qui, outre la gestion d'un portefeuille de participations, participe activement à la conduite de la politique
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6032a997e15224216ff1824a
12 décembre 2017
12 décembre 2017
un signe distinctif de l'[Établissement 1] et plus généralement du Groupe Léonard de Vinci ; que les services et les signes sont similaires ; que rien ne justifie que le site internet soit toujours animé
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL00008_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
A expose qu'il a réalisé, au cours des vacances scolaires, 9,5 heures journalières en qualité d'animateur et 11 heures en qualité de directeur alors qu'il n'était rémunéré qu'à hauteur de 5,5 heures.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03814_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Elle soutient que : - au regard du caractère lacunaire de l'analyse d'impact produite par le porteur du projet sur les questions de l'animation de la vie urbaine et sur la question de la revitalisation
Source officielle1re chambre 1re section
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18 octobre 2022
18 octobre 2022
[J], et de l'animation graphique de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
678b43bcc6ad78dd9cf0d52e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[Z] [B], qui continuent à l'animer. La SAS Ruq Productions (la société Ruq) est une société de production audiovisuelle fondée par l'animateur M.
Source officielleChambre 4-1
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7 octobre 2022
7 octobre 2022
les animateurs devaient être avec les jeunes qui sont seuls pendant ce temps là.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69cf553acdc6046d47f2f530
2 avril 2026
2 avril 2026
Le 17 décembre dernier, il s'agissait d'animer la première formation dans ce cadre et vous êtes arrivé en retard, ce qui nuit à l'image du Centre.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
4 avril 2003
- des assistants de présentateurs et d'animateurs de jeux de hasard télévisés.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00674_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Savoie a commis une faute en refusant, par une décision du 1er février 2017 annulée par le tribunal administratif de Grenoble, de délivrer à Mme C un agrément pour exploiter un établissement chargé d'animer
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