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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
5fd94ba20431a233a061f7d3
4 mars 2020
Chambre 9 ARRET DU 04 MARS 2020 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/11702 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B4DVG Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Juin 2017 -Conseil
3e chambre civile
5fd92e48244a980db5c1168c
22 mai 2020
Thierry CARLIER, Conseiller, chargé du rapport.
Pôle 6 - Chambre 11
5fd92afbb7da2d0a364ea87e
26 mai 2020
De la lecture du jugement il ressort que le conseil des prud'hommes a analysé très précisément chacun des moyens et arguments de M.
1ere Chambre Section 1
5fd95c6c09663d46eac0dd60
17 février 2020
GARRIGUES, conseiller J-H.DESFONTAINE, conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 2 - Chambre 6
5fd98c29ef5d297cce085aef
14 janvier 2020
JANVIER 2020 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2020 , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/00698 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZ6TV NOUS, Patricia DUFOUR, Conseiller
Pôle 6 - Chambre 10
5fd90f70bc0157a931ca6093
24 juin 2020
Madame Florence OLLIVIER, Vice Présidente placée faisant fonction de Conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 06 Janvier 2020 Greffier, lors des débats : M.
Pôle 5 - Chambre 10
5fd9118759b85cabb10253e2
22 juin 2020
Sur la responsabilité de la société Hedios Patrimoine au titre de ses obligations d'information et de conseil M.
Ch. Sociale -Section B
5fd91ec9c7a489bb7b3ef095
4 juin 2020
Sociale -Section B ARRÊT DU JEUDI 04 JUIN 2020 Appel d'une décision (N° RG 16/01282) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date du 02 octobre 2017 suivant
Chambre 1-4
5fd92702f5848f05e0f8a315
28 mai 2020
Jean-François BANCAL, Président (Rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré.
Pôle 4 - Chambre 3
5fd8725b4e67ca018aefb92e
11 décembre 2020
Michel CHALACHIN, Président de chambre Mme Pascale WOIRHAYE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur [D] [A] dans les conditions prévues par l'article
Chambre 4-4
5fca46defd0c9f9c649109d1
26 novembre 2020
au barreau de NICE Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil
Chambre 3-4
5fd969f94ac31055c6ca5b5e
6 février 2020
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Anne FARSSAC, Conseiller qui en ont délibéré.
1re chambre sociale
5fd96ac53b25f156bc984b1a
5 février 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, conseiller
Chambre 4-7
5fd97a779b2cb268a2b9f8d5
24 janvier 2020
SA CLINIQUE DES [3] Copie exécutoire délivrée le : 24 janvier 2020 à : Me Cedric HEULIN Me Luc ALEMANY Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil
Pôle 1 - Chambre 1
5fd980a63800266f7f85dd4b
21 janvier 2020
Jean LECAROZ, conseiller, chargés du rapport.
1ère Chambre
5fd9925666efe083b089ba35
7 janvier 2020
CHIARADIA (magistrat rapporteur), Conseillers. GREFFIER : Madame D. BOROWSKI, Greffier.
Pôle 6 - Chambre 3
5fd9960e73043a87d39cef5d
8 janvier 2020
ARRET DU 08 JANVIER 2020 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/04296 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5LGT Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Février 2018 -Conseil
4eme Chambre Section 2
5fd99b7b531a1f8dd2c51818
18 décembre 2019
KHAZNADAR, conseiller faisant fonction de président C. PAGE, conseiller A. PIERRE-BLANCHARD, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : C.
11e chambre
5fd99ecedfb0689189f8501d
19 décembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Pôle 2 - Chambre 3
5fd9a929a68d519d3f3f1c4f
16 décembre 2019
civile, l'affaire a été débattue le 14 Octobre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente, et de Mme Clarisse GRILLON, conseillère
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