[C] recevable mais mal fondé en son appel principal ; - L'en débouter, En conséquence, - Débouter M.

Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2026.

Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2026.

Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2026.

Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2026.

civil, - Débouté la société Horizon Grand Large de sa demande visant à voir prononcer la caducité de la promesse de vente du 27 octobre 2020 à défaut de réalisation d'une condition suspensive tacite,

Attendu ensuite, sur la fin de non-recevoir tirée du défaut d'intérêt à agir des emprunteurs, qu'il sera observé que Monsieur A... et Madame Z... concluent, à titre principal, à la confirmation

En revanche, les époux [R] ne prouvent pas qu'ils seraient également assurés auprès de la société MMA en qualité de propriétaire non occupant, ce que celle-ci conteste, de sorte qu'ils doivent être déboutés

de prestations de « découpe laser avec fourniture de matière », à l'exception de trois factures en date des 21 mai et 6 septembre 2021, émises au nom des sociétés Saint Jean Lavage, Planet Lavage et Pasy

désigné pour établir les comptes de l'indivision, et notamment au titre des financements provenant ou non de fonds propres, - débouté Mme [G] de sa demande de dommages-intérêts, - débouté les parties

la terrasse litigieuse appartient à la parcelle D [Cadastre 1], RECOIT la demande reconventionnelle de Madame [Q] [L] épouse [Y] en établissement d'une servitude à la charge de LA SCI CBC mais la déboute

fond, pour défaut de droit d'agir, tel le défaut de qualité, le défaut d'intérêt, la prescription, le délai préfix, la chose jugée.

de dommages intérêts - Débouté Mme [X] [H] de sa demande de désinscription du FICP sous astreinte - Débouté Mme [X] [H] de sa demande de rééchelonnement de la dette et du surplus de ses demandes, -

Elle ajoute que les patients et le personnel se sont plaints du non-respect par M.

[9] Vu les dernières conclusions déposées et notifiées le 5 juin 2023 aux termes desquelles Mme'[L] [F] demande à la cour de': débouter l'employeur de l'ensemble de ses demandes'; débouter l'employeur

La société [1] verse aux débats un mail du 9 décembre 2009 adressé par M.

[F] demande à la cour de : Infirmer le jugement en ce qu'il : Déboute M.

Il découle de l'article susvisé que, hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé ne sont responsables des conséquences dommageables

[D] [N] et de Mme [J] [N], - Rejeté les fins de non-recevoir pour défaut de qualité d'agir en justice, - Rejeté la fin de non-recevoir tirée de l'absence de mention de la gêne aux vues droites ou obliques

[U] a effectué début 2023, au nom de sa société commerciale, une déclaration de cessation des payements.