CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 815 résultats pour « directeur technique devenu directeur général adjoint »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01711_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Procédure devant la cour I.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03189_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

au directeur des ressources humaines.

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX02612_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

générale des services techniques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d8a

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

au directeur général, et courrier du 18 mai 2009 adressé au directeur des prestations assurance-maladie).

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02107_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

générale adjointe " ressources " pendant le délibéré de l'avis de cette commission avait privé M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00059_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Il résulte de l'instruction que, par une lettre en date du 12 mars 2020 adressée à la société Lafarge dont le siège social est situé 91 avenue des Arlucs à Cannes-La-Bocca, la directrice adjointe du travail

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00061_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Il résulte de l'instruction que, par une lettre en date du 12 mars 2020 adressée à la société Lafarge 290 route de Grenoble à Nice, la directrice adjointe du travail de la DIRECCTE de la région Provence-Alpes-Côte

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01637_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Adjoint technique principal de première classe employé par la commune de Saint-Fons, M. A exerçait les fonctions de gardien d'école et de crèche depuis 1998.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA00301_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

C a été recruté par la ville de Paris en 2000 en qualité d'agent des services techniques puis, à la suite de sa réussite au concours interne d'adjoint administratif, il a été affecté à compter du 18 juin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653e9f40b42a26419cfe

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[P] [H], district manager, qui ne se trouvait pas en magasin, et qu'il avait sous sa responsabilité, en magasin, trois directeurs adjoints M. [U] [Y], M. [D] [L], M. [A] [R] et que M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b6c9e4ea48318f5b078

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[H] expose qu'embauché en février 2010 par la société en qualité de directeur adjoint sur le site de [Localité 12], il est devenu à compter du 1er juin 2011 directeur de ce site avec le statut de cadre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21165_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

général des services techniques et le directeur de l'environnement et de la propreté urbaine.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00972_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

D’autre part, s’agissant du second témoignage émanant de la directrice adjointe chargée de la Segpa (Section d'enseignement général et professionnel adapté), si la ministre ne conteste pas que la requérante

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00216_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Procédure devant la cour : I.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

67ecc5e8955548e0aba49088

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

* dire que les condamnations porteront intérêt au taux légal avec capitalisation des intérêts. * condamnation aux dépens.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02284_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2025, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02479_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Procédure devant la cour : I.)

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA02449_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il résulte de l’instruction que, par courrier du 9 juillet 2018, Mme A... a demandé à la commune de Pantin de lui verser une somme de 20 000 euros au vu d’un courrier du 22 janvier 2018 du directeur général

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62c91afaf3eafe9fcf07605c

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[K], directeur de la concession automobile, en raison de son comportement d'insubordination. En décembre 2017, M. [X] succédait à M. [K], comme directeur de la concession.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02730_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

C ont disposé d'un nombre égal de points et que pour les départager, le directeur général de la société Voyages Gallia a attribué un point supplémentaire à M. C au titre du critère professionnel.

Source officielle

Page 23 sur 91

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.