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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad7bb40ec8318f31c29
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Il considère avoir été ainsi confronté à une surcharge récurrente et anormale de travail et précise avoir alerté en vain à plusieurs reprises son employeur de cette situation qui a engendré une baisse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69720e3acdc6046d473c1d11
21 janvier 2026
21 janvier 2026
supplémentaires, ce qu'elle a dénoncé à plusieurs reprises notamment lors des entretiens individuels Ce grief de surcharge de travail est en contradiction avec la réduction de ses fonctions.
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ecc7d98e074ba02f40a391
1 avril 2025
1 avril 2025
Ainsi, les heures supplémentaires figurant sur les bulletins de salaire et déclarées par la salariée démontrent suffisamment la surcharge de travail de Mme [GO].
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed87
24 avril 2025
24 avril 2025
Pour justifier de cette surcharge de travail qu'il lie à un cumul de fonctions, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9244b
26 mai 2015
26 mai 2015
Son courrier vise plus précisément les reproches suivants : - « compte tenu de ma surcharge de travail, surcharge aggravée par le déménagement de la Polyclinique, je suis contraint d'effectuer de nombreuses
Source officielle11e Chambre B
60347d41fa7afd6b17576327
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Elle soutient que le bail interdit à la société CELIO de surcharger les planchers ; qu'elle n'a pas usé de l'immeuble loué, en bon père de famille, conformément à la destination des étages ; qu'elle ne
Source officielleChambre sociale
60342e21b600c71fe8f7f02c
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Par ailleurs, l'employeur conteste la surcharge de travail dont la salariée n'aurait pas fait état lors des entretiens individuels annuels.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f7
28 mai 2013
28 mai 2013
Je crois, là encore, que mes responsabilités dans ces nouvelles fonctions, malgré la surcharge de travail qu'elles n'ont pas manqué de générer, ont suscité l'entière satisfaction de la Clinique.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd98129571870701dd092fc
21 janvier 2020
21 janvier 2020
: Mme Mme [F] soutient avoir été victime de harcèlement moral en raison de la modification des conditions de travail (travail en altersur des fonctions d'administratif et d'accueil)générant une surcharge
Source officielle1ère chambre sociale
65321a549e4ea48318f5aaaa
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[P]) que ces derniers ont été alors plus modérés sur la surcharge de travail invoquée, qu'il a été décelé des difficultés notamment de plannings incomplets compte rendus non faits et une charge de travail
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6666c7633dcd15b3c90
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Si l'argument tiré de la surcharge de travail des collaborateurs de M.
Source officielleChambre Prud'homale
627df7630d41e0057d43e1c2
12 mai 2022
12 mai 2022
Il n=est pas facile pour l=encadrement de Vitrolav de parer à vos remplacements et donne une surcharge de travail [...]@ Pour toutes les raisons que nous venons d'invoquer ci-dessus, Vitrolav ne peut
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Madame Amal Dc/SAS PARK HOTEL
5fde21d04fcb63be139a8cf2
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Mme D... reproche en l'espèce à l'employeur d'avoir manqué à son obligation de préserver sa santé et sa sécurité, obligation de résultat, en lui ayant imposé une surcharge de travail, en lui ayant servi
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Madame X... Yc/SAS PARK HOTEL
5fde21d34fcb63be139a8cf3
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Mme Y... reproche en l'espèce à l'employeur d'avoir manqué à son obligation de préserver sa santé et sa sécurité, obligation de résultat, en lui ayant imposé une surcharge de travail, en lui ayant servi
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb5c
22 mai 2008
22 mai 2008
Dans cette même lettre, l'employeur écartait l'explication donnée par Mme X... qui "attribu(ait) ces carences à la surcharge de travail" en indiquant que "le ratio d'encadrement du centre de formation
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7b
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Sur le fond : Madame X... soutient que sa démission est équivoque car elle est intervenue dans un contexte de surcharge de travail et d'épuisement la concernant.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634f959eb5afe5adfff28ad0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[E] à compter du 26 mars 2018 une surcharge de travail à laquelle le salarié ne pouvait de toute évidence faire face même en ayant recours à des heures supplémentaires, d'autant que Mme [N] avait déjà
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6968d77ecdc6046d4762dd71
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Elle verse un arrêt de travail en date du 14 décembre 2018 mentionnant un malaise dans un contexte de surcharge de travail.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63c108a1bf9fd47c90a139d2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Madame [D] se contente d'affirmer que le service était en sous-effectif et ne rapporte pas la preuve qu'elle avait une surcharge de travail.
Source officielleChambre Sociale
696b6129cdc6046d47a16d37
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Il ajoute que son état de santé s'étant trouvé altéré par la surcharge alléguée, il a été placé en arrêt de Arrêt du 16 janvier 2026 - page 5 travail le 9 janvier 2023, que le 13 avril suivant
Source officiellePage 23 sur 254