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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
63d0d5b081a7b805de12b569
24 janvier 2023
24 janvier 2023
AUTOMOBILE - SOVAC A -, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 7] [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Alexis
Source officielleChambre Civile
652f78fab053208318995abf
17 octobre 2023
17 octobre 2023
M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2023 la SARL ARCOLE la SCP HERRAULT, CROS la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f97eedb07d0f8186261
2 mai 2023
2 mai 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 28 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb7357639
16 janvier 2025
16 janvier 2025
jugement du 30 novembre 2021 - tribunal judiciaire de PARIS RG n° 20/05419 APPELANTS Monsieur [Z] [Y] [Adresse 8] [Localité 5] Né le [Date naissance 3] 1953 Représenté et assisté par Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
688311294d9076bf079c22b1
24 juillet 2025
24 juillet 2025
ETABLISSEMENTS [C] [J] Représentée par Monsieur [B] [J] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES
Source officielleChambre Commerciale
688311294d9076bf079c22b3
24 juillet 2025
24 juillet 2025
ETABLISSEMENTS [W] [P] Représentée par Monsieur [F] [P] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
14 janvier 2009
non comparante, représentée par Maître GRENIER, Avocat au Barreau de PARIS, BANK POLSKA KASA OPIEKI (BPKO) 23 rue Taitbout 75009 PARIS Partie civile, appelante, représentée par Maître MOURRE Alexis
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
en est de même pour l'élève Semail, au titre de l'année 2015, dont il est constant qu'il a passé son code avec l'auto-école et dont la situation de compte n'a pas été versée au contentieux, sans qu'y fasse
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01067_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
en est de même pour l'élève Semail, au titre de l'année 2015, dont il est constant qu'il a passé son code avec l'auto-école et dont la situation de compte n'a pas été versée au contentieux, sans qu'y fasse
Source officielle1ère chambre 1ère section
616361c6c983b818eb76d235
7 octobre 2010
7 octobre 2010
dépendait de sa succession 3 925 actions de la société anonyme 'SOGO et compagnie SA', 2 088 actions de la société anonyme '[U] [L] et Cie', 500 parts de la société civile immobilière dénommée 'Société Alexa
Source officielleCh. Sociale -Section B
631addc0f575634f1371ec28
8 septembre 2022
8 septembre 2022
PATHEON FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE
Source officielleChambre Commerciale
67134beb208351cec658659f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de Liquidateur Judiciaire de la Société [L] FILSCABINET D'ETUDES ET REALISATIONS TELECOMMUNICATIONS INFORMATIQUE INFRASTRUCTURE ET BATIMENT (CERTIF) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section A
63c79b5dda31367c908eb627
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La chute de l'euro face au dollar également contraint la société BCBG SAS a sacrifié sa marge.
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe162f5393e2eb4496e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
anciennement dénommée PACOFREDO), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexis
Source officielleChambre Sociale
69d9d733cdc6046d47d8a77f
10 avril 2026
10 avril 2026
son quotidien "tourne" autour de son fils, lui demande de s'adapter en permanence au prix d'efforts considérables ; que ces suivis ont un coût très important et qu'il parvient difficilement à y faire face
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62721978228a02057de67657
3 mai 2022
3 mai 2022
RENAUDIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Commerciale
6868b51e9508abe85120465a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
S.A.S. [29] au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de [Localité 31] sous le n° [N° SIREN/SIRET 4], prise en la personne de son Président, [Adresse 14] [Localité 2] représentée par Me Alexis
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319866d51eeae4f1309cff4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
OPTIQUE REPUBLIQUE RCS de [Localité 3] n°352 063 838 [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Alexis BAUDOIN, avocat plaidant
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f958fb5afe5adfff28a5b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
TRANSPORT SOLUTIONS EST FRANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
69e07402cdc6046d47696ba1
15 avril 2026
15 avril 2026
Immatriculée au RCS de Tours 390 471 985 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 et par Me Alexis
Source officiellePage 24 sur 34