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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d65
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielle1ère Chambre civile
677f67b88c38f76f78303425
8 janvier 2025
8 janvier 2025
1979 à [Localité 17] (SUEDE) de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 5] Représenté par Me Frédérique ANGOTTI de la SCP ANGOTTI, avocat au barreau de COMPIEGNE Plaidant par Me Aurélien BECHE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e050b75782d5f060c0371
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e04
28 septembre 2000
28 septembre 2000
représentants légaux Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître CHAMBAERT, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8520a
28 septembre 2000
28 septembre 2000
légaux Représentée par la SCP LE MARC HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués Assistée de Maître RUOL, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91496
23 avril 2014
23 avril 2014
DE LORRAINE, prise en la personne de son représentant légal 1 rue Piroux 54000 NANCY Non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b15
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f721383a880008fd08bd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Me Marie-Noëlle COLLEU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [D] [U] né le 22 Février 1992 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Azilis BECHERIE
Source officielleChambre sociale
65b360461d7564000872ddd5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRANSPORTS [W] C/ [U] [T] C.C.C le 25/01/24 à -Me [Z] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à: -Me BECHE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0c91c25a97f0381f4aa9
16 avril 2014
16 avril 2014
'dernière réunion de mise au point avec le maître de l'ouvrage' , le maître d'oeuvre demandait à DEMATHIEU & BARD de chiffrer la solution d'un dallage sur plate-forme traitée pour être portante avec bêche
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02349_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
commune de Ramatuelle, concessionnaire du domaine public de l’Etat, une sous-concession de plage l’autorisant à exploiter, sur la plage de Pampelonne, un restaurant de plage sous l’enseigne « Bagatelle Beach
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8935b
31 mai 2007
31 mai 2007
INDUSTRIE prise en la personne de ses représentants légaux Boulevard de l'Industrie ZI d'Ecouflant 49000 ANGERS représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Christian BEUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd94104
13 septembre 2018
13 septembre 2018
DE CLÔTURE du : 15 mars 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 17 MAI 2018, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b7
20 septembre 2018
20 septembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 MAI 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94487
14 mars 2019
14 mars 2019
CLÔTURE du : 6 décembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946e2
22 août 2019
22 août 2019
Juin 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 28 mars 2019 Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 25 AVRIL 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946fd
22 août 2019
22 août 2019
CLÔTURE du : 28 Mars 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 25 AVRIL 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleChambre A - Civile
653a065ed0451e8318d0e96f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
: EARL ELEVAGE LY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège La Rougeonnière [Localité 3] Représentée par Me Nicolas MARIEL substituant Me Sophie BEUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7cd
23 juin 2008
23 juin 2008
COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 21 MARS 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00364 NOUS, Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5be
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Bretagne 44471 CARQUEFOU Société ALCAN AVIATUBE venant aux droits des Ets PECHINEY AVIATUBE 6 Rue Pierre et Marie Curie 49460 MONTREUIL JUIGNE représentées par Maître Bertrand CREN de la SCP DEBETZ BEUCHER
Source officiellePage 24 sur 66