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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
65b3681f8c0355000835f4dd
23 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CPAM DE LA LOIRE-ATLANTIQUE SELARL ONELAW EXPÉDITION à : SOCIÉTÉ [5] Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
Cour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8758f
10 février 2005
EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER Me BORDIER Me DAUDÉ ARRÊT du : 10 FÉVRIER 2005 No : No RG : 03/03241 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
6253c932bd3db21cbdd87895
6253ca76bd3db21cbdd8b1b5
18 mars 2008
Elle prétend que "la prime de bloc permanente"n'est pas une prime de sujétion liée aux conditions de travail.
6253ca76bd3db21cbdd8b1b9
6253ca76bd3db21cbdd8b1bb
6253cdb6bd3db21cbdd943a5
20 décembre 2018
-C..., avocat au barreau de BLOIS, D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: [...] Monsieur Jean B... né le [...] [...] [...]
6253cdd0bd3db21cbdd94915
28 mai 2020
/2020 la SELARL CELCE-VILAIN Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU ARRÊT du : 28 MAI 2020 No : 97 - 20 No RG 19/01489 - No Portalis DBVN-V-B7D-F5PB DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS
Juge des référés
DCA_23BX02758_20240731
31 juillet 2024
montant exact de sa créance à l'égard du CHUG à savoir la convention en cause, le détail du calcul permettant d'aboutir au forfait à facturer, les preuves que le CHUG a demandé et obtenu d'utiliser les blocs
Référés
69fc231ecdc6046d47e16908
6 mai 2026
* * * * * Le 31 mai 2024, par jugement, le Tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SCI JA2V.
Premier Président
66c431949b20f4eee56c059f
1 août 2024
SOINS SANS CONSENTEMENT (articles L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 24/00046 Minute n°46/2024 Notifications du : 01/08/2024 Juge des libertés et de la détention de Blois
628732f9c1d4e9057d612d0e
17 mai 2022
L'affaire a été transmise au Pôle social du tribunal de grande instance de Blois par l'effet de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016.
1ère Chambre
672dbe26fc7b8fce99c73ea1
8 octobre 2024
que : Ils ont obtenu un permis modificatif n° 07411215X001M06 le 18 avril 2018 portant sur « le déplacement de la piscine au Sud et la construction d'un ouvrage de soutènement constitué d'éléments blocs
65449d68c71a6a83181c8e9e
31 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL JF MORTELETTE CPAM DU [Localité 4] EXPÉDITION à : [V] [U] Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
Pôle 3 - Chambre 1
5fda81db84f2280d59f31b16
26 juin 2019
[L] [A] s'inscrivait dans les comptes de la succession de [R] [L], et tiré la conséquence de ce que la cour d'appel d'Orléans, statuant sur appel d'une décision du tribunal de grande instance de Blois,
1re Chambre A
6034a9860f222a958bbbdb99
25 octobre 2016
Attendu que Madame [W] [F] ne conteste pas le fait que depuis de nombreuses années, elle exerçait son activité au sein de l'hôpital [Établissement 1] selon la fréquence suivante : le mardi matin au bloc
6253c864bd3db21cbdd85293
1 février 2001
., du barreau de BLOIS S.A.
6253cad5bd3db21cbdd8c3ef
29 septembre 2008
Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 04 DECEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
4e Chambre A
615e0e2fc25a97f0381f5325
26 juin 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 JUIN 2014 N° 2014/281 Rôle N° 13/18227 Syndicat des copropriétaires copropriété L'Impérator bloc A C/
6253cdc6bd3db21cbdd9470b
29 août 2019
EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SCP OUSACI la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 29 AOUT 2019 No : 273 - 19 No RG 19/00939 No Portalis DBVN-V-B7D-F4PI DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
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