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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8578f
27 juin 2001
27 juin 2001
ainsi rédigée : "nous avons le regret de vous signifier votre licenciement pour motif économique suivant : Arrêt du contrat K-J-S conséquences : arrêt du co-packing arrêt des confections de Box
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163c2ba1a5f0a71dc3c912f
28 juillet 2010
28 juillet 2010
En vertu d'un autre contrat dénommé 'prêt à usage' signé entre les mêmes parties le 1er octobre 2005, les consorts [R] ont consenti aux époux [J], à titre de prêt à usage gratuit ou commodat, 15 box, un
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0df1c25a97f0381f5099
18 février 2015
18 février 2015
[W] de sa demande en liquidation de créance, - déclaré recevable la demande en partage de l'indivision existant entre les ex-époux sur le box sis [Adresse 1], - commis Maître [V] [B], notaire à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d13
25 janvier 2006
25 janvier 2006
aliéné, on considère la valeur qu'il avait au jour de l'aliénation, et si un nouveau bien a été subrogé au bien aliéné, la valeur de ce nouveau bien" ; Il en est ainsi des biens suivants : - le box
Source officielleCour d'Appel
Victimes des Actes de Terrorisme et autres Infractionsc/Monsieur abdelkader X
6253cd1abd3db21cbdd92442
21 mai 2015
21 mai 2015
dit avoir pratiqué la boxe avant l'agression, activité qu'il a arrêtée du fait d'une appréhension ressentie. De ce fait c'est une somme de 1. 500 ¿ qui doit être accordée.
Source officielleChambre Commerciale
6162ab495c00de021c93d58b
23 mai 2013
23 mai 2013
SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée et plaidé par Me Michel BOTTO
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5e
14 novembre 2007
14 novembre 2007
actions simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de PERPIGNAN sous le n° B 349 515 015, prise en la personne de son président en exercice, domicilié ès qualités au siège social 253 rue Etienne Bobo
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01124_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il est par ailleurs adhérent d’un club de boxe, depuis 2018.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03270_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
est prise en charge par sa tante, que sa mère et ses deux frères mineurs résident également en France, qu'elle maîtrise la langue française, qu'elle est assidue dans ses études, qu'elle pratique la boxe
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03170_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
arrêté n'est pas suffisamment motivé dans son ensemble, notamment en l'absence totale d'examen des nouvelles persécutions dont il pourrait faire l'objet en cas de retour au Nigéria de la part du groupe Boko
Source officielle1ère Chambre
66b30dff2f025c562a9888f3
6 août 2024
6 août 2024
Les bâtiments d'exploitation concernés par l'indemnité d'occupation sont, selon la description de l'expert : Un bâtiment désigné comme écurie disposant de mangeoires en pierre et de 3 box à chevaux,
Source officielleChambre civile TGI
64eedcdcbb2c32d969d3548e
29 août 2023
29 août 2023
ANCIENNEMENT SYGMA), Société Anonyme au capital de 475441827 dont le siège social est sis au [Adresse 1], identifiée au SIREN sous le numéro 542 097 902 Représentée par son représentant légal en exercice BOX
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db5
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Il n'y a pas de local collectif au commissariat de Toulouse pour les personnes gardées à vue ou retenues, mais des box individuels séparés.
Source officielle2ème CH - Section 1
66177dade5d80f0008c2e874
10 avril 2024
10 avril 2024
o Surconsommation en énergie causée par le système de VPS BOX, comparativement au précédent système de VMC L'expert désigné recevra une mission habituelle en pareille matière, et notamment :
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc0f2799a9057d5dcf65
5 mai 2022
5 mai 2022
sur le compte séquestre du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Bordeaux , exposant que : - la société [Adresse 16] a exigé la consignation de cette somme en représentation de la valeur estimée des boxes
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f1
13 mai 2003
13 mai 2003
RIGAULT, avoués assisté de Me BOXO, avocat INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 01 Avril 2003, devant Nicole
Source officielleChambre sociale 4-3
677cc31acf451bb7cd9292a9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
période de vacance et donc une perte de loyer - Manque d'organisation dans le suivi et la communication des pièces issues des dossiers de locataires, - Erreur dans la saisie des données identifiant les boxes
Source officielleChambre sociale 4-3
677cc31acf451bb7cd9292ab
6 janvier 2025
6 janvier 2025
période de vacance et donc une perte de loyer - Manque d'organisation dans le suivi et la communication des pièces issues des dossiers de locataires, - Erreur dans la saisie des données identifiant les boxes
Source officielleChambre Commerciale
67f9f6fa190d73a10ce27d9e
10 avril 2025
10 avril 2025
de la lettre de mission régularisée le 10 mars 2009 entre les parties, la mission confiée par la SCI du Moulin, dont il est spécifié qu'elle a pour activité principale la location d'emplacements, de boxes
Source officielleChambre 1-8
5fda39d97b963d80129c5df9
12 septembre 2019
12 septembre 2019
remettre en l'état les lieux donnés à bail, en supprimant tous les aménagements, constructions et autres ouvrages réalisés sans leur autorisation, notamment en procédant à la destruction de chalets en bois, box
Source officiellePage 24 sur 111