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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
650bdee1beee0f8318b973f8
21 juillet 2023
21 juillet 2023
21/07/2023 ARRÊT N°393/2023 N° RG 21/01926 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OED2 MS/MT Décision déférée du 19 Mars 2021 Pole social du TJ de CAHORS (18/87) [F] [T] URSSAF
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d379a2d1bc2605de4b4744
26 janvier 2023
26 janvier 2023
chambre civile de la Cour de Cassation sur un arrêt rendu le 18 mai 2020 (RG 17/1559) par la 1ère chambre civile de la Cour d'Appel de d'AGEN en suite d'un jugement du tribunal de grande instance de CAHORS
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e689477fe04f5cc67e9
12 avril 2023
12 avril 2023
[Localité 3] représentée par Me Patrick LAGASSE de la SCP LAGASSE GOUZY, avocat au barreau d'ALBI, dispensé de comparution INTIMÉE : LA [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marc CAZO
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c042cdc6046d4787b106
14 avril 2026
14 avril 2026
** ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE D'APPEL (Articles 964 du code de procédure civile) Nous, Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état, Assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64f8163d0a9accd9695a420d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
faisant fonction de conseiller de la mise en état GREFFIÈRE : Nathalie CAILHETON ' ' ' Décision déférée à la Cour : jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a8
25 juin 2008
25 juin 2008
GUERLAIN, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 22 Juin 2007 D'une part, ET : Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87322
12 mai 2004
12 mai 2004
l'affaire, ENTRE : Monsieur Dominique X... représenté par Me Henri TANDONNET, avoué assisté de Me Valérie CHOBLET LE GOFF, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704881e733ee26983109
25 avril 2024
25 avril 2024
25/04/2024 ARRÊT N° 131/24 N° RG 22/02832 - N° Portalis DBVI-V-B7G-O5NO NA/MP Décision déférée du 08 Juillet 2022 - Pole social du TJ de CAHORS (19/00174) M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
688c50447cf5497475e62323
31 juillet 2025
31 juillet 2025
RCS DE [Localité 5] 511 803 173 [Adresse 8] [Localité 4] représentés par Me Erwan VIMONT, SELARL LEX ALLIANCE, avocat au barreau d'AGEN APPELANTS d'un jugement du tribunal de commerce de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86490
4 novembre 2002
4 novembre 2002
... née le 13 Février 1940 à CRAS 46 MAS DE LUCET - 46090 VERS représentée par Me Jean Michel BURG, avoué assistée de Me Gérard TERTRE, avocat APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8d
20 février 2008
20 février 2008
RIGAULT, avoués assistée de Me Christelle HOSSARD, avocat APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 16 Février 2007 D'une part, ET : Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa73
14 janvier 2008
14 janvier 2008
ET E., avoués assistée de Me Dominique JEAY de la SCP JEAY-FAIVRE, MARTIN DE LA MOTTE, JEAY avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 03 Mars 2006
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6384826f3a04f52166f2
5 avril 2023
5 avril 2023
D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : SARL [Localité 4] COIFF' pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS CAHORS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a50c4bb8594705dbfcc946
3 juillet 2023
3 juillet 2023
de recel successoral à payer à [W] et [L] [Z] la somme de 350 182 euros avec intérêts, la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du CPC, a ordonné la licitation d'un bien immobilier situé à Cahors
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674b
2 décembre 2002
2 décembre 2002
date du 15 Janvier 2001 D'une part, ET : S.N.C CASSAN Y... prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Zone Artisanale Regourd 46000 CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceff
24 juin 2008
24 juin 2008
Contestant ce licenciement et estimant ne pas avoir été remplie de l'intégralité de ses droits, Catherine X... a saisi, le 17 janvier 2005, le Conseil de Prud'hommes de CAHORS.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66e1a33250ef688b0586f75d
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Représentée par Me Philippe METAIS, et par Me Elodie aurore VALETTE, LLP BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER, avocats Plaidants au barreau de PARIS APPELANTE d'un Jugement du Juge de l'exécution de Cahors
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c047cdc6046d4787b21a
14 avril 2026
14 avril 2026
**************** ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état, Assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielleChambre civile 1-2
68130036c18ac1a26471ccc7
29 avril 2025
29 avril 2025
Localité 5] sous le n° 572 015 451 Dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 2] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Ondine CARRO
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977e11af6ba0065f38aa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
************ ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état, Assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officiellePage 24 sur 101