Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
650bdee5beee0f8318b97424
5 septembre 2023
5 septembre 2023
CHRISTINE ARRET : - PAR DEFAUT - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M.
Source officielle2ème Chambre
62848fe8498a54057d102dbe
17 mai 2022
17 mai 2022
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Localité 5] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faf27603bf88a1884b1f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Avril 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Madame Marie-Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6688de7c676b73dd81b9737a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Madame Marie-Christine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ee19606cff766e94e38972
2 avril 2025
2 avril 2025
LABEXA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christine JAIS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de
Source officielle5e chambre Pole social
660f94fea40f8b0008cb7545
4 avril 2024
4 avril 2024
APPELANT : Monsieur [S] [P] né le 21 Février 1972 à [Localité 9] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Me Christine GATTA, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉES : S.A.R.L
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda4302b6adda89e7e640a5
5 septembre 2019
5 septembre 2019
toque : R282 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mai 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Madame Christine
Source officielle19e chambre
60369b87186a1c3ddf8dda01
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aude RACHOU, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
600fea614b73439159ee5240
21 janvier 2021
21 janvier 2021
dispositions de l' article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Octobre 2020, en audience publique, la cour, composée de : Mme Marie-Annick PRIGENT, présidente de chambre, Mme Christine
Source officielle18e Chambre B
616250f8929f6bffa995b36e
23 mai 2014
23 mai 2014
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Février 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller faisant fonction de Président Madame Christine
Source officielle18e Chambre B
615e0e7dc25a97f0381f571f
14 novembre 2014
14 novembre 2014
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Présidente de chambre Madame Christine
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
621f1785459bcb7900c39ff1
1 mars 2022
1 mars 2022
Pyramide La Défense 9 92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX Représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GRV ASSOCIES, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Christine
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6033ea5c619fed9b4b6ea428
28 février 2017
28 février 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603271024358d2a55ea8a219
1 février 2018
1 février 2018
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech, président de chambre Christian
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603543864f38ee6d26a91355
24 mai 2016
24 mai 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Avril 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd84099d221c2f4fce0ccd
6 septembre 2018
6 septembre 2018
En premier lieu, Bertrand X... produit quatre écrits de collaborateurs avec lesquels il a travaillé au sein de la société Sodica : Marie-Christine E... qui était son assistante, Guillaume F... qui a exercé
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6a20b6c6260008b53188
18 janvier 2024
18 janvier 2024
des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE Christine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60345989c98e4248b8738464
16 décembre 2016
16 décembre 2016
DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Octobre 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Chantal THEUREY-PARISOT, Conseiller Marie-Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
633fc385e633183e2ee17bf1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
la Cour : Jugement du 06 Février 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 19/01183 APPELANT Monsieur [E] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Christian
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6375c51457d0f882dc21
27 avril 2023
27 avril 2023
- Formation de départage de BONNEVILLE en date du 28 Septembre 2021, RG F 18/00059 APPELANTE ET INTIMEE INCIDENTE Madame [U] [M] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Christian
Source officiellePage 24 sur 28