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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
6260f9906d9e13277d6e3a52
20 avril 2022
20 avril 2022
LRB ROULIER N° SIRET : 699 803 995 [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Nicolas CAPILLON de la SELARL LEFOL ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1308 et Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163cffe74df0e9c0194f820
7 octobre 2009
7 octobre 2009
GUEVENOUX-GLORIAN, plaidant pour la SELARL Christophe GUEVENOUX-GLORIAN, avocats au barreau de Compiègne Madame [N] [B] prise en sa qualité de représentante légale de son fils [A] [Z] [Adresse 12]
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6031f564ab72dd2deafa4a64
30 mai 2018
30 mai 2018
-F..., avocat au barreau de PARIS, toque P 516 PARTIE INTERVENANTE FORCEE Monsieur Christophe G... Bureau des Sports 2e RPIMA Caserne H...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90763
10 juin 2013
10 juin 2013
Jean-Christophe Y..., faute d'une régularisation intervenue dans les délais d'appel.
Source officielleTAXES
68e899e760ca52a2831c0154
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[L] [A] Me Jérôme LE ROY Me Christophe HEMBERT Mme le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Beauvais Copie exécutoire : Me Christophe HEMBERT COUR D'APPEL D'AMIENS TAXES JURIDICTION
Source officielle19e chambre
650d31c371dfcd8318201744
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DEBRAY Me Christophe LAUNAY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans
Source officielle11e chambre
5fca5c341644cf341609198e
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Avril 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : C N° RG : 17/00014 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean Christophe
Source officielleChambre Sociale
65b0bd068d0ccf000877e601
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: le 16 octobre 2023 Audience publique du 21 Novembre 2023 tenue par Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Monsieur Jean-Christophe
Source officielleRETENTIONS
64ddb866434f6ed969889cb1
16 août 2023
16 août 2023
et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Jihan TAHIRI, greffière placée, En présence du ministère public, représenté par Laurence CHRISTOPHLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91332
20 mars 2014
20 mars 2014
Jugement rendu le 17 Mars 2010 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS No Chambre : 01 No Section : A No RG : 09/ 10984 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caab3c369c7f749970a7
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64a66092bbd03a05db9653f2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME
Source officielleChambre Sociale
669a01a5bf9da27f384b0e0a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
clôture : le 5 avril 2024 Audience publique du 28 Mai 2024 tenue par Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Monsieur Jean-Christophe
Source officielle16e chambre
5fca9f70b6587a956a996cc1
9 juillet 2020
9 juillet 2020
VERSAILLES N° RG : 19/00603 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09/07/2020 à : Me François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87669
7 mars 2005
7 mars 2005
BRENNE Madame Fabienne A... 2 la Joubardière 37210 VERNOU SUR BRENNE représentés par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Meriem BABA-RONCIERE, du barreau de SAUMUR Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd93ffd
18 mai 2018
18 mai 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Marie-véroniqueLUMEAU de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0283 INTIMÉS Monsieur Christophe Y... né le [...] à Paris
Source officielleChambre 4-5
6025ec173487dd73b0770b82
11 février 2021
11 février 2021
N° 2021/ AL Rôle N°18/04977 N° Portalis DBVB-V-B7C-BCEQ6 [J] [D] C/ SELARL [S] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 11/02/2021 à : - Me Christophe
Source officielleTAXES
6a1a78e6cdc6046d477530fc
28 mai 2026
28 mai 2026
[X] [H] Me Christophe WACQUET Me Alain GRAVIER Me Anissa ABDELLATIF M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69cf660ecdc6046d47f44d1c
2 avril 2026
2 avril 2026
] Représenté par Me Bruno BOUYER de la SCP BOUYER - BOURGEOIS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christophe
Source officielle1ère chambre
65321aef9e4ea48318f5ada5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP de PRIVAS en date du 18 Août 2022, N°21/02558 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Isabelle DEFARGE, Présidente
Source officiellePage 24 sur 208