CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

535 résultats pour « Corinne Cano »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3db8d6ea26f688da709

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

qui sollicite devant la cour la révocation de l'ordonnance de clôture rendue le 21 mai 2024, ne précise pas la cause grave susceptible de fonder sa demande en se limitant à invoquer la nécessité de corriger

Source officielle

Page 24 sur 27

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 4-4

69fd8470cdc6046d4704cea9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

C'est dans ca conditions que nous avons maintenu votre mutation sur notre corner me [H] Sport des [4] Massena Femme de [Localité 2], à compter du 23 septernbre 2019.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6364bb92e405357f749eaa24

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

V.V.H. immatriculée au RCS de CANNES sous le n° 813 216 587, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Josette

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6031e4b06e19db1e3435ab19

Appel

11 juin 2018

11 juin 2018

. : réservé Séances de kinésithérapie, transport en VSL, fauteuil roulant cannes Frais divers : réservé Frais vestimentaires et frais de transports Aide à la personne du 18.03.2011 au 08.09.2012

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA00771_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

protocole additionnel ; - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de la route ; - le code de la voirie routière ; - la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875248fc8e837eda8a617e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f21e91c8e9fcf071355

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[O] s'est abstenu de tracer les stocks par le biais du logiciel ou de corriger les nombreuses erreurs visées par la direction, de sorte que la société n'avait aucune visibilité précise et sérieuse des

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6cc383a880008fd0893

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Nous avons en effet constaté la présence de nombreux produits périmés au sein de l'infirmerie (tubes de prélèvement sanguin, pommades et crèmes, tubes de prélèvement pour dépistage pour cancer colorectal

Source officielle
CA

3ème chambre A

65321aaf9e4ea48318f5ac09

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102, postulant et plaidant par Me Sandra CABOS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d7a9477fe04f5cc6315

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[J] [G], assistée, concluant et plaidant par Me Isabelle COPPIN-CANGE de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mickael DUFOUR, avocat au barreau d'AMIENS représentée par Me

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

662b4408fe25450008314d48

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle explique que cette analyse reposait sur une appréciation erronée des éléments comptables qu'elle entend voir corrigés à hauteur d'appel, au vu d'une nouvelle attestation comptable ayant procédé au

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5de955548e0aba49026

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Elles ont, le même jour, déposé de nouvelles conclusions au fond corrigées. Le conseiller de la mise en état n'a pas statué sur cette demande de révocation de l'ordonnance de clôture.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00105_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

article L. 5312-1 du code de la santé publique, ni l’article 97 du règlement MDR ne permettent à l’ANSM de soumettre à des conditions particulières la commercialisation et l’utilisation de la version corrigée

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00966_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 juin, 31 août, 30 septembre et 7 novembre 2022, le département de la Seine-Maritime, représenté par Me Cano, conclut dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68fb978011af6ba0065f3a67

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

demandé la reconnaissance d'une telle maladie professionnelle auprès de la CPAM ; il a refusé d'occuper temporairement un poste de commercial sédentaire au moment de sa reprise d'activité suite au cancer

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffbb0cdc6046d478a874d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ARRÊT EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La SCI PONDOR est propriétaire de la villa dénommée « [Adresse 3] » située [Adresse 4] à Cannes (06400), dont elle a entrepris la rénovation et l'extension

Source officielle
CA

3e Chambre B

61625c89d64a6b1f5148765c

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

requête de la SA SNETGC, [Adresse 10] défaillante SA SNETGC (SOCIETE NOUVELLE ETUDES ET TRAVAUX DE GENIE CIVIL) S.A à Conseil d'Administration, au capital de 1.000.000 €, immatriculée au RCS de CANNES

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d42c25a97f0381f4c84

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

photocopieurs Monsieur [N] a assigné par exploits des 27, 28 septembre 2010 et 11 janvier 2011 la société ORBITE GROUPE TOSHIBA, la SAS LOCAM et la SAS GE CAPITAL FINANCE devant le Tribunal de commerce de CANNES

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63cb928c9c02507c9078dbf9

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

et surtout des entretiens presque quotidiens plus qu'éprouvant notamment celui du 15/06/2015 où elle a remis en doute ma maladie et la légitimité de mes arrêts de travail car elle je cite : "a eu un cancer

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5e2cece1704f5747454

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle