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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
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24 octobre 2025
Même constat dans les offices d'étage où le linge de maison est entreposé : les draps et serviettes ne sont pas rangés dans les étagères et laissés dans les chariots de livraison Elis, lesquels encombrent
Pôle 6 - Chambre 5
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20 décembre 2012
BLANCHISSERIES DE [Localité 9]' (ELIS) [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Pauline BLANDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0586 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
2 e chambre civile
6628a175b2cb67000826a501
18 avril 2024
AUTO PRO prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Charles Eloi MERGER, avocat au barreau de HAUTE-MARNE
Pôle 6 - Chambre 9
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2 mai 2018
Il fait valoir que le cabinet d'expertise comptable C.P.A.S est, en réalité la direction financière du groupe CB Richard Ellis, ci-après CRBE PM, qu'il est contrôlé par celui-ci avec lequel il forme une
Chambre sociale
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8 février 2018
[O], gérant, - le président de la société EPS, rappelle les contrats qu'elle a été amenée à signer avec les sociétés Go micro, Sera et Eli, chacune d'elles étant représentée par son gérant ou président
Cour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fef
29 janvier 2015
Z...a fait état des hésitations des banques qui accepteraient d'augmenter les concours à hauteur de 450 000 000 francs correspondant à la part d'ELFI.
2ème Chambre
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30 avril 2026
Nettle Immo [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Agnès BOURACHOT, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART(postulant) Assistée de Me Jean Eloi de BRUNHOFF, de la SELARL TURENNE
CHAMBRE SOCIALE A
69f2e9e4cdc6046d470d053e
29 avril 2026
DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 30 Janvier 2023 RG : 21/180 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 APPELANTE : SOCIÉTÉ ELIVIE
TROISIEME CHAMBRE
697385c5cdc6046d476d4496
22 janvier 2026
En outre, il présentait un grade histologique élevé, dès lors qu'il était noté à III, soit le niveau d'agressivité le plus élevé de l'échelle Elston-Ellis.
Contestations Honoraires
64364d7529c3df04f589a64f
10 avril 2023
RINEAU & ASSOCIES, représentée par Me Bernard RINEAU [Adresse 1] [Localité 6] représentée à l'audience par Me Jean-Eloi DE BRUNHOFF, avocat au barreau de NANTES, substituant Me Bernard RINEAU
Sociale B salle 2
689d6eaa41c9b03bb3ff04d0
11 juillet 2025
FUNECAP NORD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-François BOULET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Benjamin ELOI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [T] [F] [
Pôle 5 - Chambre 4
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20 mars 2019
La société Ploneour a préféré opter pour le système de gestion ELOI V6, dont l'éditeur était Spiral.
6253caa0bd3db21cbdd8b97a
3 avril 2008
section ARRET DU 03 AVRIL 2008 RG : 05 / 01114 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS du 13 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SOCIETE QUILLE SA 4 rue Saint Eloi
6253caaebd3db21cbdd8bbf8
ARRET DU 03 AVRIL 2008 RG : 05 / 01114 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS du 13 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SOCIETE QUILLE SA 4 rue Saint Eloi
Pôle 4 - Chambre 10
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12 octobre 2023
Des ponctions mammaires réalisées le 11 janvier 2012 ont permis de diagnostiquer un « adénocarcinome canalaire infiltrant grade III de Elis Elston à l'union des quadrants inférieurs du sein gauche (métastases
Pôle 1 - Chambre 2
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27 octobre 2022
VERGNET [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par Me Eloi
1ère Chambre
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25 avril 2023
COUR D'APPEL DE BESANÇON - 172 501 116 00013 - ARRÊT DU 25 AVRIL 2023 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE Audience publique du 21 Février 2023 N° RG 21/00728 - N° Portalis DBVG-V-B7F-ELV6
Sociale C salle 1
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21 octobre 2022
CREMATORIUMS DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Pierre LOTZ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me BENJAMIN ELOI
2ème CH - Section 1
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26 juillet 2023
, [I] [W] observait que les prix AGENOR étaient environ 4% inférieurs à ceux de Lidl, mais que SERETRAM pouvait, en améliorant ses coûts, s' aligner sur ses concurrents pour les prix « 1/2 et 1/4 St Eloi
Ch. Sociale -Section A
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15 octobre 2024
cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Aurélie EPRON de la SELARL BLB ET ASSOCIÉS AVOCATS, avocat postulant inscrit au barreau de Toulouse, et par Me Benjamin ELOI
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