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560 résultats pour « Elvis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e26a

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Même constat dans les offices d'étage où le linge de maison est entreposé : les draps et serviettes ne sont pas rangés dans les étagères et laissés dans les chariots de livraison Elis, lesquels encombrent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162a32736ab09eb9a2fd82d

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

BLANCHISSERIES DE [Localité 9]' (ELIS) [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Pauline BLANDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0586 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6628a175b2cb67000826a501

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

AUTO PRO prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Charles Eloi MERGER, avocat au barreau de HAUTE-MARNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60320f8aa7b28e477bd57981

Appel

2 mai 2018

2 mai 2018

Il fait valoir que le cabinet d'expertise comptable C.P.A.S est, en réalité la direction financière du groupe CB Richard Ellis, ci-après CRBE PM, qu'il est contrôlé par celui-ci avec lequel il forme une

Source officielle
CA

Chambre sociale

603267959966ae9c4e47b59a

Appel

8 février 2018

8 février 2018

[O], gérant, - le président de la société EPS, rappelle les contrats qu'elle a été amenée à signer avec les sociétés Go micro, Sera et Eli, chacune d'elles étant représentée par son gérant ou président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fef

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Z...a fait état des hésitations des banques qui accepteraient d'augmenter les concours à hauteur de 450 000 000 francs correspondant à la part d'ELFI.

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CA

2ème Chambre

69fad7d3cdc6046d47c0b710

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Nettle Immo [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Agnès BOURACHOT, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART(postulant) Assistée de Me Jean Eloi de BRUNHOFF, de la SELARL TURENNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e9e4cdc6046d470d053e

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 30 Janvier 2023 RG : 21/180 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 APPELANTE : SOCIÉTÉ ELIVIE

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

697385c5cdc6046d476d4496

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En outre, il présentait un grade histologique élevé, dès lors qu'il était noté à III, soit le niveau d'agressivité le plus élevé de l'échelle Elston-Ellis.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

64364d7529c3df04f589a64f

Appel

10 avril 2023

10 avril 2023

RINEAU & ASSOCIES, représentée par Me Bernard RINEAU [Adresse 1] [Localité 6] représentée à l'audience par Me Jean-Eloi DE BRUNHOFF, avocat au barreau de NANTES, substituant Me Bernard RINEAU

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CA

Sociale B salle 2

689d6eaa41c9b03bb3ff04d0

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

FUNECAP NORD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-François BOULET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Benjamin ELOI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [T] [F] [

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb59d4a0e98837cfc2768c

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

La société Ploneour a préféré opter pour le système de gestion ELOI V6, dont l'éditeur était Spiral.

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CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b97a

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

section ARRET DU 03 AVRIL 2008 RG : 05 / 01114 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS du 13 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SOCIETE QUILLE SA 4 rue Saint Eloi

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CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf8

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

ARRET DU 03 AVRIL 2008 RG : 05 / 01114 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS du 13 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SOCIETE QUILLE SA 4 rue Saint Eloi

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df8baaebb88318fda662

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Des ponctions mammaires réalisées le 11 janvier 2012 ont permis de diagnostiquer un « adénocarcinome canalaire infiltrant grade III de Elis Elston à l'union des quadrants inférieurs du sein gauche (métastases

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca4f3c369c7f74996ec4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

VERGNET [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par Me Eloi

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CA

1ère Chambre

644a11fa656d26d0f8b57c7b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

COUR D'APPEL DE BESANÇON - 172 501 116 00013 - ARRÊT DU 25 AVRIL 2023 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE Audience publique du 21 Février 2023 N° RG 21/00728 - N° Portalis DBVG-V-B7F-ELV6

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

63a402923f67e905df3d294e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

CREMATORIUMS DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Pierre LOTZ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me BENJAMIN ELOI

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CA

2ème CH - Section 1

64c20a9b1e0d40d96967d8a4

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

, [I] [W] observait que les prix AGENOR étaient environ 4% inférieurs à ceux de Lidl, mais que SERETRAM pouvait, en améliorant ses coûts, s' aligner sur ses concurrents pour les prix « 1/2 et 1/4 St Eloi

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CA

Ch. Sociale -Section A

670f58314ad0d5ee7d7e5b1e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Aurélie EPRON de la SELARL BLB ET ASSOCIÉS AVOCATS, avocat postulant inscrit au barreau de Toulouse, et par Me Benjamin ELOI

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