Fabrice X... n'a pas conclu. L'ordonnance de clôture est intervenue le 13 janvier 2012.

[S] pour la fabrication et pose d'une structure métallique pour supporter une charpente bois, ainsi que la fabrication et pose d'une terrasse et de trois passerelles en date du 26 juin 2011, puis des factures

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Avril 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Fabienne

[X] [S] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, dispensé de comparution en vertu d'un mail adressé au greffe le 14 mai 2024

[N] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Saône et-Loire

No 06/00275 AFFAIRE : Fabienne X...

ATF IMPLANTS ADVANCED TECHNICAL FABRICATION, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] La S.A.

Détenteur d'une recette de cuisine à base de thon, il est entré en relation, à la fin de l'année 2021, avec la SAS Label d'Occitanie, spécialisée dans la fabrication de plats préparés, pour la fabrication

Monsieur Fabrice X... ne s'exécutait pas.

APPELANTE : Mme Fabienne X...

Fabrice Y...

X... et Mme Y... sont nés Emilie le 21 janvier 1987, Marina le 24 février 1989 et Fabien le 22 juillet 1991.

DU 13 Janvier 2003 ------------------------- F.C/M.F.B Patrick X..., Fabrice X... C/ S.A GARAGE DARTUS S.A.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS,

RG N : 13/ 01128 AFFAIRE : Mme Fabienne Evelyne X...épouse Y... C/ M. Sébastien Jean-François Y... C. M/ E.

La SA Créations Fusalp, qui a pour objet social " toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la conception, à la fabrication, la commercialisation, et le négoce de tous articles de

EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 7 février 2011, Fabienne X...a fait attraire la société 3 P devant le conseil de prud'hommes de Forbach.

sur le site du port de Calais, calculée en retenant une évaluation de la valeur locative de cette construction selon la méthode prévue à l’article 1499 du code général des impôts, pour l’usine de fabrication

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Avril 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Fabienne

Madame Fabienne Z..., âgée de 44 ans, ne formule aucune observation sur son état de santé.