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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre (formation à 5)
DCA_22BX00745_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
A l'issue de cette formation, il a été admis, sur concours, en 3ème année " pré master " du programme grandes Ecoles de la Kedge Business School de Bordeaux au titre de l'année universitaire 2019-2020.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00080_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
A, inscrit au titre de l'année universitaire 2021-2022 en master 1 " biologie intégrative et physiologie " à l'Université Paris-Saclay et, au titre de l'année universitaire 2022-2023, en master 1 " biologie
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1c20ac6488494aa6cd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Prétentions et moyens de La Masse de Dynamitage : 9.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87032
9 octobre 2003
9 octobre 2003
Elle réfute l'argument de cette dernière relatif à l'irrecevabilité de l'action en rappelant que le "Master customs power attorney" n'a pas vocation à s'appliquer et en soutenant qu'en tout état de cause
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03350_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
La commune de Mantes-la-Jolie relève appel du jugement du 15 octobre 2021 par lequel le tribunal administratif de Versailles a annulé la décision du 2 septembre 2019 du maire de Mantes-la-Jolie ainsi que
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a61
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Elle a fait appel à la société Masi Mobili (SRL Masi Mobili), société de droit italien, dans le cadre de la rénovation de 44 chambres en lui passant commande, selon devis accepté du 11 mai 2010, de matériels
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6622096e9ce1420008389847
18 avril 2024
18 avril 2024
Le 14 juin 2021, la SCI Malt et M.
Source officielle1ère chambre civile A
6162677f12fe6a3e85a6c7a9
27 mars 2014
27 mars 2014
Appel de ce jugement a été interjeté le 29 juin 2012 par la Fondation des OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE et l'Association des OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc7
24 novembre 2008
24 novembre 2008
, du barreau de PARIS Monsieur Philippe X... ... 37000 TOURS représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP MASSOT-PARRINELLO, du barreau de PARIS Maître Franck
Source officielle4e Chambre A
603734d4ff20080fbae2bdd3
21 mai 2015
21 mai 2015
ARRÊT Contradictoire, Prononcé en audience publique et solennelle le 21 mai 2015 par Signé par Madame Odile MALLET, président et Madame Sylvie MASSOT, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae07
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Décembre 2007.
Source officielleJuge unique
DCA_22NT02720_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B ne paraît ni cohérent ni sérieux ; il ne démontre pas la plus-value de la formation en 1ère année de master of sciences en nutrition humaine à l'Ecole de diététique et Nutrition humaine à Paris à laquelle
Source officielleChambre sociale
69eafbdacdc6046d47570cd5
23 avril 2026
23 avril 2026
Elle a néanmoins suivi à distance une formation (Master II de professeur des Ecoles) dispensée par l'université de [Localité 4].
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
67f9f6fd190d73a10ce27dcc
11 avril 2025
11 avril 2025
Il soutient que s'il a reconnu qu'il était titulaire de deux masters en droit et qu'il avait exercé des fonctions de juriste à temps partiel au sein d'un cabinet d'avocat durant 16 mois, le conseil de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00645_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Charles Carluis, représentant l'établissement public administratif de la Masse des douanes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4cf
12 avril 2012
12 avril 2012
LA COUR, Vu l'appel interjeté par la société K-MART et M. ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cf7c25a97f0381f4b48
31 mai 2012
31 mai 2012
Christian Dior Couture a signé avec la société de droit argentin Elbien, un ensemble de contrats, comprenant un contrat cadre, un contrat de licence et un contrat de concession commerciale intitulé « Master
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6036e4d95aaf06826511bb4c
3 juillet 2015
3 juillet 2015
EXPOSÉ DU LITIGE La société MALTEUROPE exploite une usine produisant du malt à [Localité 1]. Elle a confié à la SNC MALT ÉNERGIES la construction d'une centrale de cogénération.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033c6ab59e2597922d7fbf1
31 mars 2017
31 mars 2017
Il a créé en Andorre la Fondation [U] devenue la société Sofrocay qui a pour objet de délivrer un enseignement sanctionné par un master en sophrologie caycédienne.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60370a789debbea50e7544da
19 juin 2015
19 juin 2015
de la police locale sans toutefois excéder le montant de l'engagement maximum prévu par la Police Master.
Source officiellePage 24 sur 658