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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
5fdd1f34cfad358843c739e9
11 octobre 2018
FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier Y... Me Jean-michel Z...
Cour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c0
5 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 00288 Michèle X... COMPAGNIE D'ASSURANCES PACIFICA Yves Y...
Chambre 1-1
5fca5acf3d0be6321cabc821
17 novembre 2020
APPELANTS Maître [R] [U] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michel PEZET de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS MICHEL PEZET ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [M] [Z] [U] demeurant
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf1
13 septembre 2012
Olivier X...
6253cb04bd3db21cbdd8cace
29 septembre 2008
APPELANTE Maître Marie-Agnès X..., mandataire judiciaire, en sa qualité de liquidateur de la SARL SAINT MARTIN LUMBER ... 97190 LE GOSIER Représentée Me Jean-Michel GOUT (TOQUE 9) (avocat au barreau
6253caccbd3db21cbdd8c1b6
10 septembre 2008
C / Michel Z... S.
1ère chambre civile A
6162a739f901d4f689722e11
20 juillet 2012
: 26 Avril 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 26 Avril 2012 Date de mise à disposition : 20 Juillet 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
RG N : 14/ 00036 AFFAIRE : M. 0livier Z..., Mme Sandrine Thérèse Michelin Y... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, M. Alexandre Z...
1re chambre sociale
659f97223328fa00087a25b2
10 janvier 2024
APPELANTE : Madame [R] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Ratiba OGBI, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL L'COIFF [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Olivier
8e Chambre A
6162da79dda066944ee0e913
12 avril 2012
[J] [N] pris tant en qualité d'associé qu'en qualité de gérant des sociétés civiles immobilières LES CHENES et l'OLIVIER.
6253cd9abd3db21cbdd93d44
16 août 2017
actuellement hosipitalisée au Centre Hospitalier Jacques Monod Rue Eugène Garnier CS 60219-61104 FLERS CEDEX N on comparante, représentée par Me Jean-michel ARIN, avocat au barreau d'ARGENTAN PARTIES
6253cd62bd3db21cbdd93288
26 avril 2016
APPELANTE : SA GLACES DE BOURBON ZI No 2 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Frédéric MARIONNEAU de la SCP BRIOT-MARIONNEAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur Olivier
Rétention Administrative
6322c102e2d0c6fcb0c3c995
17 août 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 17 AOUT 2022 2ème prolongation Nous, Olivier MICHEL, conseiller agissant sur délégation de Monsieur le premier
5e chambre civile
6358cdaac40aa805a7864c2e
25 octobre 2022
MONTPELLIER 5e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 21/07417 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PIE4 APPELANTE : Mme [F] [Y] épouse [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Michel-Pierre
8ème chambre
68f07da7bfd83326c706384d
15 octobre 2025
inscrite au RCS [Localité 4] sous le numéro 823 217 732, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son Président en exercice, demeurant ès-qualités audit siège Représentée par Me Michel
Pôle 1 - Chambre 2
662b43ebfe25450008314b08
25 avril 2024
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER
Chambre sociale
627df83e0d41e0057d43e358
12 mai 2022
attaquée en date du 15 Octobre 2019, enregistrée sous le n° 18/299 APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP Michel
3e Chambre B
616340337dbf94c22343caac
26 mai 2011
APPELANTS Monsieur [A] [W] [M] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 11] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Olivia DUFLOT,
1ère Chambre
6035c604967fda2d2b7c4871
1 mars 2016
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 MARS 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
635387f1513cb5adff94367b
20 octobre 2022
La société MICHEL VOYAGES sera condamnée à remettre à Mme [H] un certificat de travail pour l'année 2019 tel que demandé.
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