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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
60376560e2b412426e1269c0
19 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Chambre 1-7
5fd9612748fac54c2120ab14
13 février 2020
] [O] [G] EPOUSE [P] [E] [S] [A] [G] [Q] [H] [M] [G] C/ SARL ARCHIPEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel HUGUES SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE
Cour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fc
31 mars 2016
RG N : 15/ 00769 AFFAIRE : Yves X..., Simone Y...épouse X... C/ Pierre Z..., Anna A... épouse Z... P-L. P/ E.
6035c3a98f79612aee5b9dd1
3 mars 2016
délivrée le : à : - Me Olivier RAISON, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Eric TARLET de la SCP LIZEE PETIT TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE
3e Chambre A
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5 avril 2012
APPELANTE SARL CCA - CHARPENTE COUVERTURE AZUREENNE , demeurant [Adresse 4] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée en lieu et place
6162f3bd24fee0dd3d00606e
18 octobre 2012
06/2012 à la requête de Association DIOCESAINE DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 12] défaillante SASU GINGER CEBTP venant aux droits de la SAS CEBTP , demeurant [Adresse 14] représentée par Me Pierre
8e Chambre C
6160964e41ad74d62c18189b
22 mai 2014
6253ca62bd3db21cbdd8adfa
13 novembre 2007
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves
6253ca17bd3db21cbdd8a085
10 octobre 2007
ARRÊT N o du 10 / 10 / 2007 AFFAIRE No : 06 / 03270 BS / VB Guy Victor AA..., Françoise Y...épouse Z... , Pierre Z... , Yves Z... , Gérard GUILLAUME, Elisabeth Z... épouse A...
6253ccf0bd3db21cbdd91c62
26 juin 2014
Yves Robert Jean-Pierre Y...Rozenn Anne Corentine Arrêt prononcé publiquement le VINGT SIX JUIN DEUX MILLE QUATORZE, par Monsieur LARMANJAT, Président de la 9ème chambre des appels correctionnels
6253ca63bd3db21cbdd8ae3f
22 janvier 2008
Jean-Yves X...
6253c8fcbd3db21cbdd86e84
13 février 2004
1998, trompé Pierre Yves SIMON sur les qualités substantielles d'un véhicule, lors de la vente d'un véhicule de marque JEEP CHEROKEE ; faits prévus et réprimés par les articles L 213-1, L 216-2 et L 216
Chambre 2-4
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2 avril 2025
[J] [U] Représentant : Me Yvette TATARIAN de la SELARL TATARIAN JOUREAU, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Aix en Provence, le 2 avril 2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le magistrat de
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00429_20260121
21 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
61630b7142de3d260b993283
22 mars 2012
TRIVERIO, demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour
6253c9ffbd3db21cbdd89c6c
12 juin 2007
Le 9 septembre 2004, il a été convoqué à un entretien préalable par la société DELSOL en vue de son licenciement pour faute grave et mis à pied à titre conservatoire.
61629878201c88caf8c4e22c
25 octobre 2012
Que la construction de ce mur ne pouvait en aucune façon conforter et stabiliser le mur de restanques dans la mesure où il demeurait un espace à son pied qui n'était pas bloqué.
61625c8ad64a6b1f5148765e
4 juillet 2013
[P] [F] [I] Société CELTSWIFT LTD [N] [J] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP COHEN L ET H GUEDJ SCP LATIL PENARROYA-LATIL
DCA_24LY01261_20260430
30 avril 2026
DCA_24LY01262_20260430
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