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960 résultats pour « Pierre-yves IMPERATORE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

60376560e2b412426e1269c0

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fd9612748fac54c2120ab14

Appel

13 février 2020

13 février 2020

] [O] [G] EPOUSE [P] [E] [S] [A] [G] [Q] [H] [M] [G] C/ SARL ARCHIPEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel HUGUES SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930fc

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

RG N : 15/ 00769 AFFAIRE : Yves X..., Simone Y...épouse X... C/ Pierre Z..., Anna A... épouse Z... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6035c3a98f79612aee5b9dd1

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

délivrée le : à : - Me Olivier RAISON, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Eric TARLET de la SCP LIZEE PETIT TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE

Source officielle
CA

3e Chambre A

616258f3a2370d151415abf4

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

APPELANTE SARL CCA - CHARPENTE COUVERTURE AZUREENNE , demeurant [Adresse 4] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée en lieu et place

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162f3bd24fee0dd3d00606e

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

06/2012 à la requête de Association DIOCESAINE DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 12] défaillante SASU GINGER CEBTP venant aux droits de la SAS CEBTP , demeurant [Adresse 14] représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

8e Chambre C

6160964e41ad74d62c18189b

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adfa

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a085

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

ARRÊT N o du 10 / 10 / 2007 AFFAIRE No : 06 / 03270 BS / VB Guy Victor AA..., Françoise Y...épouse Z... , Pierre Z... , Yves Z... , Gérard GUILLAUME, Elisabeth Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c62

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Yves Robert Jean-Pierre Y...Rozenn Anne Corentine Arrêt prononcé publiquement le VINGT SIX JUIN DEUX MILLE QUATORZE, par Monsieur LARMANJAT, Président de la 9ème chambre des appels correctionnels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae3f

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Jean-Yves X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e84

Appel

13 février 2004

13 février 2004

1998, trompé Pierre Yves SIMON sur les qualités substantielles d'un véhicule, lors de la vente d'un véhicule de marque JEEP CHEROKEE ; faits prévus et réprimés par les articles L 213-1, L 216-2 et L 216

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee19736cff766e94e38a64

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[J] [U] Représentant : Me Yvette TATARIAN de la SELARL TATARIAN JOUREAU, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Aix en Provence, le 2 avril 2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le magistrat de

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00429_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61630b7142de3d260b993283

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

TRIVERIO, demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6c

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Le 9 septembre 2004, il a été convoqué à un entretien préalable par la société DELSOL en vue de son licenciement pour faute grave et mis à pied à titre conservatoire.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61629878201c88caf8c4e22c

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

Que la construction de ce mur ne pouvait en aucune façon conforter et stabiliser le mur de restanques dans la mesure où il demeurait un espace à son pied qui n'était pas bloqué.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61625c8ad64a6b1f5148765e

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

[P] [F] [I] Société CELTSWIFT LTD [N] [J] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP COHEN L ET H GUEDJ SCP LATIL PENARROYA-LATIL

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01261_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01262_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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