CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 533 résultats pour « Pougnet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93042

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Le 27 août 2008, Dyana D...se scarifiait deux fois au poignet avec des lames de rasoir en compagnie d'une autre patiente. Le soir même, elle était placée en chambre d'isolement.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01224_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02153_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme E, ressortissants haïtiens, sont entrés sur le territoire français le 27 janvier 2019.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01191_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Laurent Pouget, - et les conclusions de M. Vincent Bureau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00518_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Laurent Pouget a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00575_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00825_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00120_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, de nationalité marocaine, déclare être entré irrégulièrement en France en 2019.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00657_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Laurent Pouget, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01504_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Laurent Pouget, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02956_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d610

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Le 20 mai 2005 monsieur Jean-Pierre X... a transmis un nouveau certificat médical de rechute établi par le docteur A... mentionnant d'une part l'existence d'un enraidissement des poignets et de l'épaule

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01563_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02763_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905ff

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

(tendinite poignet droit) ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e2e04147b94f1307feea

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Le certificat médical initial du 9 avril 2010 fait état d'un 'traumatisme de l'avant-bras et poignet gauche'.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

626cd2a1bd20aa057d9f370d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

travaillait au sein de la société [6], dans les circonstances ainsi décrites : « alors que Mme [F] ébavurait des pièces plastiques lors d'un remplacement de pause, elle aurait ressenti des douleurs au poignet

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

634a4f44acdcd6adff75a992

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

* * * * * FAITS ET PROCEDURE Mme [J] [L], ouvrière au sein de la SAS [5] a été victime d'un accident de travail le 28 février 2013, lui ayant entraîné une fracture du poignet gauche.

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a074cfbd3050592a1448

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

comportant des pressions prolongées du talon de la main, - des travaux comportant de nombreuses saisies manuelles et/ou manipulations d'objets, - des travaux comportant des mouvements avec appui du poignet

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696138cacdc6046d47c42f86

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il précise qu'il effectue toute la journée des mouvements avec ses mains et ses poignets (adduction, flexion, rotation), tout étant fait manuellement .

Source officielle

Page 24 sur 177

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC112 résultats

Journal officiel
Créations

POUGNET, Laure Chantal, REYE

SIREN 908169808Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

18/09/2026

Voir →

Créations

POUGNET, Ericka

SIREN 109017400Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PASCAL POUGNET CONSEIL

SIREN 523134757Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETS POUGNET

SIREN 789180163Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

18/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

POUGNET ENERGIE

SIREN 522455443Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

16/10/2025

Voir →