Nathalie Y... a relevé appel le 8 février 2017.

N DOSSIER N 15/ 00024 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 10 Juillet 2015 Madame Nathalie X... c/ Madame Philippe Y...

Norbert A... est condamné à verser à Mme Nathalie X... une astreinte provisoire de 10 euros par jour de retard mis à s'exécuter pendant un délai de trois mois au terme duquel il sera à nouveau ; Déclare

ALPES MARITIMES Avisée, non représentée, MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 20 Janvier 2026 devant Mme Nathalie

, la résidence Nathalie A et la résidence Nathalie B.

ORDONNANCE N dossier no 12/ 01205 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Nathalie X... c/ SCP Y...

clôture : 02 Février 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 mars 2026 Date de mise à disposition : 28 avril 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie

Mme Nathalie X... était déléguée du personnel. Elle a démissionné de son mandat le 5 janvier 2009.

FONCIERE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante- représentée par Me Natahlie LESENECHALl , avocat au barreau de Partis assistée de Me Valérie OUAZAN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES

Arrêt n° Dossier n° 2002/135 Affaire Nathalie X... C/ S.A.

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, en remplacement de Mme Nathalie HACQUARD, Présidente régulièrement empêchée, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Magistrat Honoraire, avec

RÉFÉRÉ du : 21 SEPTEMBRE 2016 ORDONNANCE No 67 / 2016 No RG : 16/02905 Madame Nathalie X... épouse Y... Monsieur David X... Monsieur Stéphane X... C/ Monique Z... veuve A...

En l'espèce, pour justifier de l'accomplissement d'heures complémentaires et/ ou supplémentaires non payées, Nathalie X... épouse Y... verse aux débats des calendriers comportant en regard de chaque jour

17/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 02445 Jugement (No 09/ 01021) rendu le 22 Janvier 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : HA/ IM APPELANTE Madame Nathalie

exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 21 AVRIL 2008 APPELANTS : d'un jugement rendu le 05 Juin 2007 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS, Madame Nathalie

[B] [S] né le 26 Avril 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrate

RG N : 13/ 00061 AFFAIRE : Mme Nathalie X... M. Thierry Y...

[J] [W] et la SCP Katia Rouzier-David Fuzellier-Pierre Renon-Nathalie Arnaud- Raynaud, notaires associés, de leurs demandes ; -Condamne la SCP Katia Rouzier-David Fuzellier-Pierre Renon-Nathalie Arnaud

de paiement, par virement sur le compte bancaire ou postal de Mme Nathalie C...

barreau de DOUAI, assisté de Me Marianne BLEITRACH, avocat plaidant au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/ 11/ 13045 du 10/ 01/ 2012) INTIMÉE Madame Nathalie