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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
6034f60de7a11c23f6e804d0
30 juin 2016
Maître Muriel MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉE : Madame [S] [Q] [V] [W] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Sandra
Chambre 1-2
679336bccc9763289b7251ae
23 janvier 2025
JANVIER 2025 N°2025/38 Rôle N° RG 24/03270 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMXDO [X] [T] C/ [K] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Chambre 1-4
66f2566f9d8a6b45fac47b75
4 juillet 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BLN6V Ordonnance n° 2024/M SARLU CREA STONE Prise en la personne de son gérant en exercice Madame [T] [X] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
69cf7034cdc6046d47f523fa
2 avril 2026
AIX FENOUILLERES PROVENCE Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Chambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd87
2 octobre 2025
DEMANDEUR Monsieur [Z] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent LE GLAUNEC de la SCP MOEYAERT-LE GLAUNEC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Chambre 3-4
6711fa977603bf88a18844c5
17 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Adresse 2] Chambre 3-4 N° RG 23/02688 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2IM Ordonnance n° 2024/M332 Monsieur [C] [R] représenté par Me Sandra JUSTON
2e Chambre
6035796361c7729eecec0090
21 avril 2016
Hélène BERLINER de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE, INTIMEE Madame [V] [X] [M] [Z] épouse [Q], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra
11e Chambre A
6036c61e4673e864f087dc3b
8 septembre 2015
Blandine BERGER-GENTIL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL ELYDRO C Prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra
Chambre 3-1
5fe1cca60a50dd554ec0ad55
3 décembre 2020
APPELANT Maître [K] [U] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 1-3
680b1dae2c124f4fd8d672dc
24 avril 2025
et assistée de Me Charlotte TASSY, avocat au barreau de MARSEILLE SAS ARISTON FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Sandra
1re Chambre A
60364e3831baceaf75cd1eca
17 novembre 2015
PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/21198 [U] [C] [A] C/ [D] [O] Grosse délivrée le : à :Me Juston
Chambre 1-7
68f1d9109abd0e067a219417
16 octobre 2025
BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Maxime ROUILLOT Me Renaud ESSNER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE
Chambre 1-9
5fdb2751b80c0dbc1453e542
4 avril 2019
N° Portalis DBVB-V-B7A-7AZS SAS LES FLORIALES C/ Société DE CREDIT MUTUEL DE L'ETANG DE BERRE EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Sandra
69cf6abacdc6046d47f4af42
AVRIL 2026 N° 2026/238 Rôle N° RG 25/07718 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6CN [G] [M] [Q] épouse [I] C/ SA LIXXBAIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
696aab0dcdc6046d47937736
15 janvier 2026
HDS [Localité 8] SAS FONCIÈRE SOLEIL INVEST (Partie intervenante) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Patrick CAGNOL Décision déférée
Chambre 1-1
63c79ae2da31367c908eb4c2
17 janvier 2023
SOCIETE GENERALE SASU SOCIETE IMMOBILIERE CANNOISE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Charles TOLLINCHI - Me Philippe- laurent SIDER Me Paul GUEDJ Me Sandra JUSTON
63d37975d1bc2605de4b4612
26 janvier 2023
SAINT ESTEVE C/ [S] [T] [V] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilbert UGO Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour :
6364bae0e405357f749ea7af
25 octobre 2022
- N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHEF SOCIETE KONGSHOLM INVEST LIMITED C/ [Y] [H] [D] [L] [C] [B] SOCIETE ANJOCA FARMS LTD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
653219ce9e4ea48318f5a989
19 octobre 2023
OCTOBRE 2023 N° 2023/651 Rôle N° RG 23/02290 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKY62 [R] [U] C/ [G] [C] [B] [M] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
68df5f1d38ac3a658931de87
DBVB-V-B7F-BIJLW SARL TESS DEVELOPPEMENT SARL MASTERCOIFF C/ SOCIETE TOSELLO Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Isabelle FICI Me Sandra
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