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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90011
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Le 06 Décembre 2012, nous Brigitte ARNAUD PETIT, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Thierry
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163d00574df0e9c0194f8f7
1 juillet 2010
1 juillet 2010
de PARIS DEMANDERESSE AU CONTREDIT La SOCIETE ERNST & YOUNG ayant son siège : [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par son conseil d'administration ayant élu domicile chez LA SCP THIEFFRY
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91975
10 juin 2014
10 juin 2014
remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCÉDURE : Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Laval du 12 avril 2012 rendu entre d'une part, Mr Didier Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91977
10 juin 2014
10 juin 2014
Eric Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91978
10 juin 2014
10 juin 2014
été remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCÉDURE : Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Laval du 12 avril 2012 rendu entre d'une part, Mme Lydia Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91979
10 juin 2014
10 juin 2014
remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCÉDURE : Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Laval du 12 avril 2012 rendu entre d'une part, Mme Marinette Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9197a
10 juin 2014
10 juin 2014
Denis Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197c
10 juin 2014
10 juin 2014
Jean Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197d
10 juin 2014
10 juin 2014
remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCÉDURE : Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Laval du 12 avril 2012 rendu entre d'une part, Mme Béatrice Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197e
10 juin 2014
10 juin 2014
André Y... , d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91980
10 juin 2014
10 juin 2014
été remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCÉDURE : Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Laval du 12 avril 2012 rendu entre d'une part, Mme Nadia X..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91981
10 juin 2014
10 juin 2014
Bernard Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91983
10 juin 2014
10 juin 2014
Jean-Marie Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91984
10 juin 2014
10 juin 2014
remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCÉDURE : Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Laval du 12 avril 2012 rendu entre d'une part, Mme Barbara Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91985
10 juin 2014
10 juin 2014
Dominique Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.
Source officielleChambre 3-2
63c10515bf9fd47c90a135d1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Thierry D'ORNANO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b7
30 janvier 2001
30 janvier 2001
AHALLAL a saisi le Conseil des Prud'hommes de Château-Thierry aux fins de voir condamner son ex-employeur à l'indemniser de son préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87706
10 novembre 2005
10 novembre 2005
"ORIGINAL GRENOUILLES", nommé à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de LYON du 11 février 2003 32 rue Molière 69006 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b06e
9 janvier 2008
9 janvier 2008
répertoire général : S 06/07683 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Décembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG no 05/00707 APPELANT Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87c
16 octobre 2008
16 octobre 2008
C... dans les escaliers ; il est mentionné dans le cahier de liaison mais fait état de violences de Thierry C... envers Mr X....
Source officiellePage 24 sur 572