Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
650d30a071dfcd8318200f8c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
HOSPICES CIVILS DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 ayant pour avocat plaidant Me Thomas
Source officielle5ème chambre sociale PH
6538b3de7ffc2c8318ee0061
24 octobre 2023
24 octobre 2023
APPELANT : Monsieur [L] [B] né le 01 Septembre 1953 à [Localité 1] (30) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60329c9cc4a4b61105ad2bfe
20 décembre 2017
20 décembre 2017
BADINA, Avocat au barreau de ROUEN INTIME Monsieur [Y] [N] [Adresse 4] [Localité 5] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 6] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6032b3b6d52e432b111dae7d
6 décembre 2017
6 décembre 2017
DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 06 DECEMBRE 2017 APPELANT : [E] [H] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60324eda6e4020849c46d0da
2 mars 2018
2 mars 2018
Monsieur [N] [R] [I] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] (91) ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : 378 632 210 Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61627e9e38d18b7ebf63d1fe
26 septembre 2013
26 septembre 2013
FINANCIERE ELYSEE 3 agissant poursuites et diligences de ses cogérants domiciliés audit siège en cette qualité C/o SARL [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884ac
20 mars 2006
20 mars 2006
Bénédicte avocat .COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame CHAUBON, Président de ChambreMonsieur ALESANDRINI, ConseillerMadame SIMON ROSSENTHAL, ConseillerGREFFIER :Madame Maryline THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ae
11 juillet 2006
11 juillet 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Madame SIMON ROSSENTHAL, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS,
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc38
20 novembre 2008
20 novembre 2008
VELAY, décision attaquée en date du 08 Septembre 2006, enregistrée sous le no 00 / 00812 ENTRE : Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES 16, rue de Londres 75009 PARIS représentée par Me Sébastien RAHON
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a825
28 novembre 2007
28 novembre 2007
représentée par la SELARL REIRA TRYSTRAM AZMA, avocats au barreau de THONON LES BAINS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af79
12 mars 2008
12 mars 2008
barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, faisant fonction de Président et spécialement désigné à cet effet, Monsieur Olivier THOMAS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86265b5a3ab8ca54eeb
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[I] [C] - CPAM DE L'ARTOIS - S.A.S. [10] - Me René DESPIEGHELAERE - Me Thomas HUMBERT - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me René DESPIEGHELAERE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60352d7272d2705804eedef1
8 juin 2016
8 juin 2016
Société AEBI & CO AG ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1]F / SUISSE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Thomas
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02053_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Le secteur, à dominante agricole, est traversé par la route départementale n°938, qui longe le projet à l'est, axe très fréquenté qui permet de relier Thouars à Parthenay et par la route départementale
Source officielle3ème chambre A
6a226288cdc6046d47393266
4 juin 2026
4 juin 2026
demeurant [Adresse 1] [Localité 2] ET Monsieur [Z] [W], né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] (52), de nationalité Française demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Thomas
Source officielleProtection sociale
5fdb7d51a6b2a15bc4ad0859
5 mars 2019
5 mars 2019
pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Décembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER, Conseiller Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609214db7ff645d856654e
21 mai 2014
21 mai 2014
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de : Me Laurence THOMAS
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f7444494c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
[X] a été déclaré inapte à son poste d'employé de libre-service, inapte aux travaux de mise en rayon et d'encaissement le 06 mars 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b43
26 février 2003
26 février 2003
. ; Mais attendu que l'ensemble des témoignages produits (C., L., S.) établissent que Madame X... était atteinte au thorax et qu'elle souffrait de fractures de côtes ; qu'elle se plaignait également des
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6364bbe3e405357f749eabbb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, toque : P0012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas
Source officiellePage 24 sur 44