Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a6
1 juin 2015
1 juin 2015
Rue Salvador Allendé Morne à Vaches 97100 BASSE-TERRE Non Comparante, ni représentée SARL LE RELAIS GOURMAND 548, rue Gratien Candace Cité Chaulet 97123 BAILLIF Représentée par Maître Simon RELUT
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fef
7 mars 2016
7 mars 2016
... 97190 Le Gosier Non Comparant, ni représenté, Ayant pour conseil, Nicolas MOLLET (Toque 48), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL L'ATELIER DU PAIN " O PAINS " 82, morne à Vaches
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b4
3 juillet 2018
3 juillet 2018
immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 380 095 083 ayant son siège : [...] 02 COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD, avocats au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître VACHER
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00981_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
régulation de requins tigre et bouledogue entre le 17 avril et le 20 décembre 2023, aux abords des plages situées sur le territoire de la commune de Nouméa (zones Magenta, Sainte-Marie, Château-Royal, Anse-Vata
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01859_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En se bornant à soutenir qu'elle était en poste depuis plusieurs années dans quartier de la Vache (Sesquière) à Toulouse à cinq minutes de chez elle en voiture, elle n'établit pas davantage la dégradation
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01139_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
déclaration de flux d'azote " adressée par le GAEC de l'Avenir au préfet en 2020, antérieurement à la décision contestée, que le plan d'épandage de ce groupement, qui exerce une activité d'élevage de vaches
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02675_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
d’appel d’offres ouvert en vue de la conclusion d’un marché public de travaux relatif à l’approvisionnement et à la pose d’un émissaire en mer permettant l’évacuation des eaux pluviales dans l’Anse Vata
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01294_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le GAEC Ferme de Saint-Mieux, représenté par sa gérante Mme B, exploite une activité agricole de polyculture céréalière et d'élevage de vaches laitières à Trébry et s'est engagé dans un processus de conversion
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01599_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
De plus, il ne résulte de l'instruction ni que divers membres de la famille E seraient allergiques au lait de vache, ni que cette " allergie " aurait été mentionnée auprès de l'équipe médicale.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00426_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 février 2020 et un mémoire enregistré le 30 avril 2022, le centre hospitalier Esquirol, représenté par Me Vallar, demande à la cour : 1°)
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02311_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
deux arrêtés du 20 avril 2021 du préfet du Doubs, les travaux liés aux mesures compensatoires du remblai des Mercureaux consistant en la remise en eau d'un bras mort par décaissement dans l'ile aux vaches
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69cf5550cdc6046d47f2f6e3
2 avril 2026
2 avril 2026
avocat au barreau de PARIS, toque : D0649 INTIMEE Madame [Y] [K] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 2] née le 25 Novembre 1959 à [Localité 3] (Côte d'Ivoire) Représentée par Me Stéphane VACCA
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6086c7633dcd15b3a13
24 octobre 2022
24 octobre 2022
*** ARRÊT DU VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Etablissement POLE EMPLOI OCCITANIE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE
Source officielle2ème chambre
67874f1ed61a5c2f4aa365ac
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Madame [O] [N] Assistée par Monsieur [S] [F] en sa qualité de curateur, demeurant [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE
Source officielle1ère Chambre civile
6358cd7bc40aa805a7864b48
25 octobre 2022
25 octobre 2022
préjudice matériel, * 4.001,40 € HT au titre des cotisations d'assurance pour le matériel * 7.141,29 € au titre des intérêts d'emprunts et assurances du prêt * 23.933,35 € au titre des frais de vachers
Source officielle1ère Chambre section B
63d4cca992a57405de3315f6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
s'occupant de la maison et participant aux travaux de la ferme au lieudit [Localité 11] commune de [Localité 7], plantation de betteraves et de choux ainsi qu'aux travaux des foins et à la traite des vaches
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f36fdc6faf0009588a31
24 avril 2024
24 avril 2024
Celui-ci contenait un avocat tropical et une boite de vache qui rit.
Source officielle1ère Chambre
686df889bdbdd86396f390b7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
l'abri des bêtes » ; que ce bâtiment servait non seulement à stocker du fourrage, mais aussi à garer un tracteur et abriter « 19 bêtes entravées plus un parc de vêlage et un parc pour les veaux des vaches
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d444bf0d1935aef8cc
29 avril 2025
29 avril 2025
[H] [S] n'a jamais été, comme il le prétend, attaché à la ferme, allant travailler plusieurs semaines par an en dehors après sa majorité (vendanges, travail de vacher-porcher en Bretagne).
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02024_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
article D. 361-27 du même code s’agissant des pertes fourragères, que ce taux correspond au seuil de perte physique que les dommages aux récoltes fourragères, exprimé en unité fourragère par équivalent de vache
Source officiellePage 24 sur 41