CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

718 résultats pour « Valérie Colas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

62848fdf498a54057d102d9a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Elle précise, dans cette main courante, qu'elle va en référer aux prud'hommes.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

60340de77eca2bbd050f332f

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

[G] [F] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 2] ([Localité 2]) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Vincent LECOURT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713993a9685e2284a021

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

DÉLIBÉRÉ : Madame Blandine FRESSARD, Présidente, Monsieur Frédéric BLANC, Conseiller, Monsieur Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Carole COLAS

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713993a9685e2284a022

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Blandine FRESSARD, Présidente, Monsieur Frédéric BLANC, Conseiller, Monsieur Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Carole COLAS

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdba7b9670ee886c8b63d74

Appel

12 février 2019

12 février 2019

Philippe SILVAN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Valéry CHARBONNIER, Conseiller, Monsieur Jérôme Z..., Magistrat honoraire, Assistés lors des débats de Mme Carole COLAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162a31936ab09eb9a2fd77b

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163abea379f4722fa1c52f4

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Dominique BOUTIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 111 INTIMEE 2° - SAS GRUPPO CIMBALI FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69eb0169cdc6046d4757d396

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

suivant déclaration d'appel du 03 janvier 2024 APPELANTE : [P] [N] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Valérie

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709b6d123db6632de31602

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, président de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseiller Mme Rozenn LE GOFF, conseiller.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a77cc88121050008662b73

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a14

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

Mars deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92139

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Il était responsable de la vente, sur son secteur, d'une palette de technologies dans le domaine de la colle et adhésifs, étanchéité, traitement et préparation de surfaces et avait sous ses ordres une

Source officielle
CA

10e Chambre

60361b57541d037f348dd622

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

04905 [Z] [R] SA GAN ASSURANCES C/ [H] [P] [J] [E] SA AXA FRANCE IARD MACIF CAISSE DE COMPENSATION DES SERVICES SOCIAUX DE MONACO Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Paul VALLI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162740c7705f25f4364405a

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

Selon convention du 16 septembre 2003, la société Théma Trans, a présenté à la société DHL Freight la société SID Cadeaux afin qu'elle effectue les prestations transport/messagerie/affrètement/ colis

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

680b1a582364a383b77474e2

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Je devais régulièrement soulever des colis d'un volume et d'un poids très conséquent et cela sans aucun matériel d'aide à la manutention de type diable ou chariot.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Donc il y a une italienne, plutôt dégourdie, qui a dit "ben, moi je vais proposer ça sur internet aux français".

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e5cccdc6046d47f6f10d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

copropriété '[Adresse 126]' [Adresse 90] [Localité 1] Le Syndicat des copropriétaires de la copropriété dénommée ' [Adresse 126]'pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet FONCIA VALLEE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6034af7ce0e9689b741dfc91

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

, toque : PC 3 substitué par Me Ingrid LEROY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 387 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162e8377dc295bdec6a56d6

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

: C2092 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6791de5993ef93c421386b09

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

DBV [Adresse 21] [Localité 6] N° SIRET : 334 068 103 Représentée par Me Laurent ABSIL de la SELARL ACTIS AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 Société MD TRANSPORT [Adresse

Source officielle

Page 24 sur 36

← PrécédentSuivant →