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761 résultats pour « Vecque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6698b061e6ed70c67f6448eb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

août 2017, qu'il a subi des souffrances physiques importantes (choc septique sur ischémie digestive, interventions chirurgicales ou examens invasifs) et morales liée à l'angoisse d'une mort imminente vécue

Source officielle

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CA

Chambre 1-5

6789fc4b11ec33b4fa0f17d6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le syndicat des copropriétaires soutient que le montant de 1.600 euros alloué en première instance ne prend pas en compte la réalité de la situation vécue et du préjudice subi par les copropriétaires pendant

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6883105580821d9a1906fcff

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

et de l'insécurité dans la relation avec la supérieure hiérarchique et affectent les conditions de travail au point que les deux salariées ont démissionné de leur poste et n'ont dénoncé la situation vécue

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65aa236da34ad100085818e7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[S] et de Mme [L], l'animation de l'équipe au travers d'une réunion hebdomadaire mal vécue par l'équipe et sans ordre du jour, le sentiment de plusieurs contrôleurs de ne pas être soutenus, le recours

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59ea502b828318c4e706

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[B] pouvait adopter des attitudes vécues comme intimidantes par ses collègues. Ainsi, M. [R], agent d'expédition, explique qu'il était impossible de faire la moindre remarque à M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65b361cf1d7564000872de92

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Cependant, outre que la solution était mal vécue par la salariée qui s'estimait sanctionnée à tort et qui a même envisagé un temps une rupture conventionnelle, elle était initialement temporaire le temps

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cdbc71a6a83181c8cb7

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Enfin, ainsi que le premier juge l'a justement relevé, il ne démontre pas que la situation qu'il a vécue porte atteinte à son honneur, son affection ou encore à sa considération.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d263e5a8ebce71548314

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Enfin, si l'appelante sollicite la somme de 3 652,38 € à titre de dommages-intérêts pour préjudice distinct, invoquant sa maigre retraite, ses nombreux arrêts de travail et donc la situation vécue ayant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bb8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[S] de menacer son personnel et de lui crier dessus, précisant que le gérant de la société Soc 'a été la pire expérience professionnelle que je n'ai jamais vécue.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6298535e9c26e8a9d47552f6

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Il ajoute qu'il avait déjà vécu à plusieurs reprises cette situation, qu'il l'a particulièrement mal vécue et ne conteste pas s'être énervé, traitant ses collègues de « branleurs » et avoir repoussé avec

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fca6c8ed3c15557474bbcf2

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

L'ambiance dégradée entretenue par votre comportement est donc vécue, au moins, pour certains d'entre eux, comme nuisible à leurs conditions de travail.

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca6da2b8ec6f5897d6d688

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

ne permet pas de proposer de reclassement dans l'entreprise', étant en arrêt de travail de presque un an initié en octobre 2013 pour syndrome anxio dépressif en lien avec la situation de harcèlement vécue

Source officielle
CA

9e Chambre C

603217d95a579c4f7c6a4ee6

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

T], directeur Golden Tulipe Europe, se terminant par ' il ressort un certain nombre d'incohérences sérieuses et significatives entre les différents témoignages à charge à la fois sur les situations vécues

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CA

17e chambre

5fdc039caf11b627d4ffc1b8

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Madame D..., salariée de la Mutuelle a également été entendue le 22 août 2013 et a confirmé cette situation d'isolement décrite et vécue par Monsieur B....

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CA

4ème A chambre sociale

5fdc4fc225bc6b73b43ba7f4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Les pièces produites aux débats par la salariée étayent la situation difficile vécue par les professionnels de l'établissement, l'intervention de l'ARS, de l'inspection du travail, la mise en place de

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

603489bac3888a77020968cc

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

En l'espèce, s'il est incontestable que la mise à la retraite a été mal vécue par Monsieur [M], il n'établit pas que cette décision ait été fautive ou que les circonstances de son départ aient été inadaptées

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CA

Chambre sociale

6034e3668c82df0e07e3ab29

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Parmi toutes les situations très déstabilisantes que j'ai vécues, je ne relate que celles pour lesquelles j'ai des preuves ».

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CA

19e chambre

60369b87186a1c3ddf8dda01

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

ses collègues, mesdames [P] [L] et [H] [A] sur le changement de salle qui lui a été imposé, étant précisé qu'aucune déduction ne peut être tirée du plan des lieux ; - qu'il y a eu une division mal vécue

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02192_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

F " apparait bien comme la conséquence des conditions de travail et des difficultés vécues, l'événement du 8 février 2017 apparaissant comme le facteur déclenchant incontestable de la décompensation psychique

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CA

Chambre Sociale

6162a745f901d4f689722e9c

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

[X] a été une période essentiellement voire entièrement consacrée à son engagement religieux, vécue en communauté avec les religieux Montfortains sans contacts avec le monde ''profane'' ; Que M.

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