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757 résultats pour « Victor Teles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db1

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Décembre 2013 APPELANTES : Madame Valérie X...LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA STE NEO SECURITY Selafa MJA (ME X...valérie) ... 75479 PARIS CEDEX 10 AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST 130 rue Victor

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02968_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

de l'académie de Martinique ; dès lors qu'elle exerçait à temps complet au sein du lycée " Acajou 2 ", elle devait nécessairement être affectée sur un poste à temps complet, d'autant qu'il existait un tel

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fca6cba8d6158577da9912f

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

- N° Portalis DBVB-V-B7C-BDJKI SCI L'ETANG SARL KENNEDY IMMO C/ [V] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH Me Paul-victor

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd94b960431a233a061f781

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

GARCIA, avocat au barreau de PARIS, toque : G0782 Madame [R] [V] née le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Victor-Xavier GARCIA, avocat au barreau

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00111_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il en est ainsi lorsqu’il ne subsiste aucun doute raisonnable d’un point de vue scientifique quant à l’absence de tels effets.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88df9

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

Hugo27320 NONANCOURTINTIME DEFAILLANT20/ Monsieur Michel F... rue Victor Hugo28500 CHERISY21/ Compagnie MAAF ASSURANCES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9183f

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

, Assistée de Me Jean-christophe BLANCHIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0410 substitué par Me Deborah NAKACHE AMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : A0410 AGS CGEA IDF OUEST 130, rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2fe

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

.- Mandataire liquidateur de ASSOCIATION RAHEL BAROUKH ARB ... 92000 NANTERRE représenté par Me Charlotte DUBUISSON, avocat au barreau de PARIS UNEDIC AGS CGEA IDF OUEST 130 rue victor hugo

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca72cb8dca058e3e7bea

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de grenoble en date du 03 novembre 2019 suivant déclaration d'appel du 19 novembre 2020 APPELANTE : Madame [R] [Z] de nationalité Française 149 rue Victor

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

69df221ecdc6046d4747ff31

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

FORGE ROYALE 25 Immatriculé au RCS de [Localité 1] sous le numéro D 488 557 992 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1209 INTIMÉ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e7418cac880aa7ee21f302

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

NANTERRE sous le numéro 434 122 511, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753, Représentée par Me Victor

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063428558704f52e68ff

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

exercice domicilié en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Damien DECOLASSE de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE substitué par Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd873ad

Appel

30 novembre 2004

30 novembre 2004

MECCANO SN en la personne de son représentant légal 92/98 Boulevard Victor Hugo 92110 CLICHY Non comparante - Représentée par Me Jérôme POUGET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : 381 [**][**][**][

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CA

Chambre commerciale

627b55bc76c5d9057df800e8

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 MAI 2019 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2017017340 APPELANT : Monsieur [W] [Z] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Victor

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6789f3cbc2a5bdff970300a0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[R] [Z] ARCHITECTE, RCS de [Localité 5] n°538085598, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Victor EDOU de

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CA

REFERES 1ER PP

65b35c3e1d7564000872dc4a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

siège [Adresse 5] [Localité 17] Représentés par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et ayant pour avocat Me Jean-Victor

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6032525a87f7d087f7767dd0

Appel

28 février 2018

28 février 2018

Frédérique POHU PANIER, avocats au barreau de PERIGUEUX INTIMÉ : [G] [W], exerçant sous l'enseigne SONO D'ARY demeurant [Adresse 2] représenté par Maître David BERTOL de la SELARL SELARL AVOCATS VICTOR

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CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d36

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Immeuble ZEUS 40 av. des Terroirs de France 75012 PARIS représentée par la SCP COBLENCE & ASSOCIES substitué par Me BOUSQUET, avocat au barreau de PARIS ; P.53 INTIME Monsieur François X... 5, rue Victor

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163ba3b8e414054bb412233

Appel

2 septembre 2010

2 septembre 2010

en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] représentées par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistées de Maître Julien COULET (CABINET VICTOR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163f651c5e1c13d83dae33d

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

27 Décembre 2006 lui indiquait : « je vous confirme que j'exécuterai mon préavis à la boutique « Gérard Pasquier » Italie 2 à la fin de mon arrêt maladie et non pas à la boutique « Gérard Pasquier » Victor

Source officielle

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