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6 104 résultats pour « employé de l'hôtel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

667a5d92ae416577477d99dc

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d92ae416577477d99e0

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d92ae416577477d99e2

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La SARL Résidence [5] expose que s'agissant de locaux monovalents, le loyer du bail renouvelé doit être déterminé suivant les usages observés dans la branche d'activité hôtelière et que la méthode hôtelière

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb765cece1704f57478a5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[E] de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de la SARL Hôtelière Maisons Alfort, -débouté la SARL Hôtelière Maisons Alfort de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -dit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d0d

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Club Med », suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel modulé à compter du 14 avril 2006 en qualité d'employée de restauration bar, statut employé ; Dans le dernier état de la relation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60329b687da3610fe0aaaa5b

Appel

20 décembre 2017

20 décembre 2017

La relation de travail était régie par la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. L'entreprise emploie plus de dix salariés à la date de la rupture.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdadd02df06aa6fd3c64d4e

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

D... épouse P... a travaillé pour le compte de la SA Saint-Honoré exploitant l'Hôtel Costes entre septembre 2010 et octobre 2014, en qualité d'hôtesse d'accueil.

Source officielle
CA

12e chambre

603696a441349e3936cd38f7

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

N° 14/02078 AFFAIRE : SAS LOUVRE HOTELS GROUP C/ SNC BACOJAS HOTEL ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b08b3bcaf505db69681d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Concernant les vidéos sur certaines employées du magasin Auchan : - Concernant les vidéos sur Madame [A] [V], hôtesse de caisses, vous avez pris l'initiative de faire des contrôles sur cette hôtesse

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT03961_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le projet contesté consiste en l'extension et la rénovation de l'hôtel " Le Gerbot d'Avoine " pour la réalisation, à la place d'un ancien hôtel-restaurant d'une trentaine de chambres, d'un complexe hôtelier

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00686_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier et notamment du croquis de détail des emplacements vélos issu de la demande de permis de construire modificatif, que le projet de réalisation d'un hôtel de 90 chambres

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd5a3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, échelon 4, niveau 2 pour une durée de 39 heures moyennant une rémunération mensuelle brute de 2 100 euros avec application des dispositions de la convention collective Hôtel, Café et restaurant.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63660af0bb0cef7f7427917d

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Il convient de condamner la société Zappa Hôtel [Localité 3] à lui payer une somme de 8.540,40 euros à titre de dommages-intérêts pour la perte injustifiée de son emploi.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616307f65a67331bacec3c13

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

, Monsieur [N], chef de rang, Madame [V], hôtesse d'accueil et Monsieur [T], sous-directeur.

Source officielle
CA

12e chambre

6349008163d497adffda4332

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Sur la demande principale de la société Hôtel Alexander La société Hôtel Alexander soutient que le bail commercial prévoit la mise à disposition de 70 emplacements de stationnement dans le parking IRIS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60361fe011fa688375873e57

Appel

15 décembre 2015

15 décembre 2015

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/08649 [S] C/ SA BLEU LYON CENTRE 'HOTEL [Établissement 1]' SARL KILLIAN SERVICES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6035eac049186b50b41621fe

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

[K], Contrôleur des Coûts, statut employé, Mme [A], Assistante Technique, statut employé, et M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191fb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[E] s'engage à faire le gardiennage de l'hôtel et de menus travaux. ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91701

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

en résidence hôtelière puis de revendre chaque lot à des investisseurs particuliers.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e48dcdc6046d47d9d7af

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

de sa demande reconventionnelle'; condamné l'employeur aux dépens

Source officielle

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