CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 297 résultats pour « partie représentée au second rendez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c39f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Représentée par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et plaidant par Me TIXIER avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 29 Avril 2008, devant : Mme SCHOENDOERFFER, Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f817

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Renée Eléonore Y... épouse X... ... 92400 COURBEVOIE Représentée par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats (avocat au barreau de PARIS, toque : L0061) Assistée par Me Olivier ROGERE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f6c4f5ed0253d969201d52

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA00042_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

20 juin 2025

A, représenté par Me Djemaoun demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance n° 2406241/6-1 du 18 octobre 2024 rendue par le tribunal administratif de Paris ; 2°) d'enjoindre au préfet de police

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL02516_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

65375f5f974d258318455009

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Amandine GARCIA, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00209_20221017

Admin. Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Le requérant verse notamment au dossier la convocation pour un rendez-vous au CHU de Saint-Etienne le 16 septembre 2021 et son compte-rendu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91668

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Tertiaire Technopolis Rue Louis de Broglie 53810 CHANGE LES LAVAL non comparante, représentée par Maître Sophie GALLIER-LARROQUE, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Rodolphe X... ...

Source officielle
CA

Contestations avocats

67932fd39097fd849ae8ab04

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

3] Représentée par Me Loïc-clément DEROUET, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en contestation d'honoraires, D'AUTRE PART, ORDONNANCE : - Contradictoire - Prononcée

Source officielle
CA

Chambre sociale

6719e5145857dd64cbdaa6b4

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

] [Adresse 3] [Localité 8] (LUXEMBOURG) Représenté par la SELARL D.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696b6b41cdc6046d47a22e22

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Oui, j'avais un rendez-vous avec le psychiatre le 10/12/2025. J'ai eu un problème, je n'ai pas retrouvé mon dossier pour aller au rendez-vous. J'ai un traitement en suivre, j'ai du SERESTA.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616282337a007b88ee1566e0

Appel

25 octobre 2013

25 octobre 2013

le 26 octobre 2009 à un rendez-vous qu'elle avait fixé à des prospects le 26 octobre 2009 à Péage de [Localité 7], madame [E] par attestation précise avoir reçu un message d'annulation de rendez-vous

Source officielle
CA

Contestations avocats

67932fd49097fd849ae8ab0c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ALPHA AVOCAT-EXPERTISE COMPTABLE, représentée par son co-gérant Maître [R] [N] [I] ------------------------- Ordonnance notifiée aux parties le : R E P U B L I Q U E F R A N Ç

Source officielle
CA

Rétentions

63be63bc13ef607c90ab6610

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[I] [N] , interprète assermenté en langue, D'AUTRE PART : 1°) LE PREFET DE LA HAUTE GARONNE Représenté par Monsieur [H] [Y], dûment habilité, 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdb3b5a8045a3121111e7b2

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Un second contrat a été signé le 23 octobre 2012 entre les sociétés ETCI et JMB Consulting, modifiant le commissionnement de cette dernière, lequel devenait variable selon que les clients étaient apportés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8d0

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

MONTREAL (CANADA) représenté par Maître Bertrand SALQUAIN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE EXEL SERVICES LOGISTIQUES 266 av du Président Wilson 93210 LA PLAINE ST DENIS représentée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6160964d41ad74d62c181898

Appel

19 septembre 2014

19 septembre 2014

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 2 ARRET DU 19 SEPTEMBRE 2014 (n° 2014- , 5 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696b6b45cdc6046d47a22e70

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le 24 j'ai passé noël quelque part. J'ai dit à mon fils, qu'il a des enfants'. Ma fille a terminé son travail, elle a fait un retour de nouvelle Zélande. Cela part dans tous les sens.

Source officielle
CA

9e Chambre B

5fdc2045249f84446a5723e9

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Enfin vous avez émis l'hypothèse selon laquelle vous auriez pu vous tromper de clients et c'était peut-être avec un autre client avec qui vous avez eu rendez-vous ce qui voudrait dire également une erreur

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7320d808eb34e45543a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

sur l'indice BT01, - à son assurée ou à toute autre partie la franchise contractuelle au titre des garanties facultatives à hauteur de 20% de l'indemnité allouée à réindexer sur l'indice BT01, dont

Source officielle

Page 24 sur 415

← PrécédentSuivant →