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2 000 résultats pour « Audrey FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635236578c924eadffcc4600

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6347abf229ffd2adfff4f1d0

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Octobre 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fe1ef6b795095b83d091f28

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

V] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 11] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Adrien RENAUD de la SCP FESSLER JORQUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba64e405357f749ea5e9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6346594bc024d1adffef75ac

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, et par Madame Audrey VALERO, Greffière

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69ef2039cdc6046d47b06961

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey BOITAUD, Conseillère, est en charge du rapport de l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62bfe09c413a8b69b32bf049

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f1c9018405dfcaad61

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddfdcdc6046d47d95bc9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 06 août 2024, N°19/00115 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895cd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85baa4ff9ec259c0975a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85baa4ff9ec259c0975e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85baa4ff9ec259c09760

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85bba4ff9ec259c09762

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85bba4ff9ec259c09764

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85bba4ff9ec259c09766

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MQLA S.A.S. GRANDISSIMEc/S.C

67f8b4eab12b01e97e03d83d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

La société Direct Wine LTD lui a immédiatement fait part de différences importantes entre une partie des bouteilles livrées et les échantillons d'agréage fournis par la Scea Saint Seurin.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67134bfa208351cec658667f

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

TECHNIREP, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Lot 3 zone Cargo aéroport [7] [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cdcc71a6a83181c8cbd

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f41a8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle

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Journal officiel
Créations

FOURNIER, Audrey, Anne Monique

SIREN 944288182Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

15/05/2025

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Créations

DENANTE, Audrey, FOURNIER

SIREN 880385596Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

04/03/2025

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Créations

Bee O Zen, FOURNIER, Sandie, Audrey, MONCHABLON

SIREN 979973518Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

05/10/2023

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Créations

TECH DIGITAL, FOURNIER, Audrey

SIREN 909330227Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/01/2022

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Ventes et cessions

ARMANINI, DOREL, FOURNIER, BADOIL, Christophe, Audrey, Patrice, Ghislaine

SIREN 430316869GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

20/11/2009

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