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13 589 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0e5

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

les aspects matériels liés à ses activités, il a créé la société de droit danois, BUMP PRODUCTION, à laquelle il a cédé le 1er novembre 2002 les droits relatifs au format d'émission intitulé STATE OF THE

Source officielle
CA

8ème chambre

631986ef51eeae4f1309d102

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

THEL-ETB S.A. AXA FRANCE ASSURANCES S.A.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334d354e6f046d26ca514

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à cet institut deux types de prestations qui lui étaient rémunérées après émission d'une facture : -des formations dispensées au sein de divers organismes ou au sein même de l'institution sur des thèmes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d79fcdc6046d47d8cd3b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Envisage de porter plainte contre le responsable sans pouvoir le nommer comme tout est à distance et à l'aveugle.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00831_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Le candidat ne peut pas être docteur, ni avoir démarré une autre thèse. () ". 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da4e

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Après avoir rappelé l'historique de la législation applicable en la matière, elle fait valoir pour l'essentiel que : - les loyers théoriques, reprises de provisions et transferts de charges ne constituent

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00588_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le service a remis en cause le caractère désintéressé de la gestion de l'association THEMS.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6979d542cdc6046d47f55e5b

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

pertinent to the performance of the Services.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d51d

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

ajoute: - que la société 3 E, par l'émission d'un avoir annulant la facturation dont elle demande à présent paiement, a reconnu n'être pas fondée à poursuivre le recouvrement de la somme en litige, la thèse

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00120_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il soutient que les moyens soulevés par les sociétés Setec International et Thésée Ingénierie ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20151072

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

votre demande de conseil relative au caractère communicable des documents suivants : 1) les listes d'étudiants inscrits ; 2) les listes d'étudiants diplômés ; 3) le registre d'enregistrement des thèses

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7640d808eb34e455732

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

- Trouble ventilatoire obstructif (TVO) avec VEMS supérieur à 1.500 ml soit supérieur à 75 % de la valeur théorique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897c7

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 07/06664 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Février 2007 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 04/11954 APPELANTE SARL THEA

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE01255_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

, qu'elle a soutenu sa thèse devant un jury dûment habilité et qu'elle a obtenu le titre de docteur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

65a23de07ca18b0008e582c9

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ON BOOTH o Pick-up, storage and delivery of the empties asap end of the show.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2b

Appel

22 février 2016

22 février 2016

Y... au titre du contrat de retraite complémentaire CGOS, a rejeté les demandes présentées au titre du compte banque postale n 283685 E, a jugé que les contrats d'assurance-vie SEQUOIA, BFM AVENIR n 56004709

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01288_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

2013, devant le tribunal judiciaire de Gap, que la commune de Theus refuse d'exercer.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60369f9774496841afd779cc

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

[K] [R] a obtenu un « certificat d'aptitude théorique à l'épreuve de : droit aérien et procédure du contrôle de la circulation aérienne de l'examen théorique de Pilote de ligne avion FCL (ATPLA) » (session

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88db9

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

DE JANZECollège St Joseph45 rue Paul Painlevé35150 JANZE33-Association OGEC DE JOSSELINCollège Ste Marguerite Marie11 rue L Briend56120 JOSSELIN34-Association OGEC DE LA GUERCHEEcole la Providence10 avenue

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01967_20241209

Admin. Appel

9 décembre 2024

9 décembre 2024

1er mai 2024 jusqu'à ce que le tribunal administratif de Nice ait statué sur la requête à l'encontre de la décision de l'Université de Nice du 28 juillet 2023 refusant l'autorisation de soutenance de thèse

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

03/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

03/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification de la dénomination. Modification de représentant..

16/11/2016

Voir →