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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea25
12 décembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
8ème chambre
DCA_23PA00192_20240304
4 mars 2024
octobre 2022 rejetant le recours gracieux formé contre cette décision ; 3°) d'annuler la décision de l'ARCOM concernant l'attribution de la fréquence 103.6 FM sur la zone de Sainte-Rose à Saint-Benoit
2ème chambre
67ecc5ce955548e0aba48f90
1 avril 2025
BENOIT ET ASSOCIES prise en la personne de Me [D] [O], mandataire liquidateur de la S.A.S.
Pôle 2 - Chambre 1
6162d33270d46c7f95e826f3
28 novembre 2012
APPELANTES Société civile MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] SCP ROCHELOIS BESINS BENOIT
6253cd28bd3db21cbdd926f0
10 septembre 2015
Benoît X..., vendeurs, au profit de M.
3ème chambre
62c7cb2dcb8dca058e3e7fa2
7 juillet 2022
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Chambre sociale
62c67c87ca9bf26379030940
6 juillet 2022
[L], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELARL LAQUILLE ASSOCIÉS, avocats au barreau de REIMS APPELANT à SARL AMBULANCES LA VIGNE, demeurant [Adresse 2] Représentée par la SELARL GUYOT
CHAMBRE SOCIALE A
6348ff9d63d497adffda40b9
13 octobre 2022
Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Thierry MONOD de la SELARL MONOD - TALLENT, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [I] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carole LE GUYADER-SDIKA
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4e15857dd64cbdaa3de
23 octobre 2024
[R] [H] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉES S.A.
65a8d633e12c85000874b058
17 janvier 2024
SIMPSON STRONG TIE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocats au barreau de REIMS et par la SELAS NEOCIAL, avocats au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMEE *
Rétention Administrative
67ca93ce24b25cd0244327bc
9 août 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Nathalie BLIN GUYON, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au
TARIFICATION
65ab715136bfc00008d68be6
19 janvier 2024
de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Représentée et plaidant par Me Olympe TURPIN de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Aurélien GUYON
Chambre 1-8
696a9ae0cdc6046d47925603
15 janvier 2026
Localité 6] Représenté par Me Charles TOLLINCHI, membre de la SCP CHARLES TOLLINCHI- KARINE BUJOLI-TOLLINCHI, Avocats associés, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Ayant pour avocat plaidant Me Dominique GUYOT
6253caeabd3db21cbdd8c700
23 octobre 2008
Comparante concluante par la SCP LEMAL ET GUYOT, avoués à la Cour et ayant pour avocat Me ROCHE du barreau de PARIS. Maître Y... Geneviève Mandataire judiciaire Membre de la SCP Y...
Chambre commerciale
63d0d60e81a7b805de12b62c
24 janvier 2023
Dans le cas présent, après avoir relevé que les réclamations adressées à la société BF participations par deux de ses clients (l'Earl domaine Benoît et [V] [H]) ne concernaient pas les plans « Aprisweet
Chambre civile TGI
62ea106841b41fe2e9b5cab4
1 juillet 2022
RG 1èRE INSTANCE : COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 01 JUILLET 2022 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT BENOÎT
6253c9e3bd3db21cbdd89785
15 octobre 2007
MONIER SARL POLYPOSE (en liquidation judiciaire) représentée par la SCP MALET Olivier BENOIT représentée par la SCP MALET C/ Société REALCO représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Monsieur Philippe Xc/Maître Jean-François Y
6253cad1bd3db21cbdd8c2ea
22 juillet 2008
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 22 Juillet 2008 Par Monsieur Benoît
6253cae3bd3db21cbdd8c650
4 septembre 2008
la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît
6253cae3bd3db21cbdd8c651
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît
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