Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923b3
11 mai 2015
11 mai 2015
=--- Le ONZE MAI DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 13 NOVEMBRE 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec35
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Dominique Y... et la société BRICE, venant aux droits de la société FABRISTYL en leurs constitutions de partie civile ; - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d199
26 novembre 2008
26 novembre 2008
de nationalité Française née le 01 Février 1983 à BRIVE (19100) Profession : Agent d'entretien, demeurant ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163a24f4e100fed5ecc300d
11 juin 2010
11 juin 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : RAPPORTEUR R.G : 09/04207 SAS BRICE ROBERT PARTICIPATIONS C/ [K] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 23 Juin 2009 RG : F 08/00281
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d027
26 novembre 2008
26 novembre 2008
de nationalité Française née le 01 Février 1983 à BRIVE (19100) Profession : Agent d'entretien, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e0
11 mars 2009
11 mars 2009
GRANDE INSTANCE DE BESANCON en date du 28 OCTOBRE 2008 RG No 08/00231 Code affaire : 31F Demande en nullité ou mainlevée de l'opposition sur le prix de vente CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b190
26 février 2008
26 février 2008
représenté par Me Jean- Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Christian DELPY, avocat au barreau de BRIVE Héléna Maria Y... épouse X...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02172_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Article 3 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Brice au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère Chambre
6318352e0876004f131a61c6
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 06 septembre 2022 N° RG 21/02237 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWIJ -PV- Arrêt n° 410 [O] [B] / CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE
Source officielleChambre sociale
69cf5f31cdc6046d47f3bc28
2 avril 2026
2 avril 2026
Par jugement du 1er février 2024, le tribunal correctionnel de Brive a déclaré M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01894_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Briar Holding Europe BV est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c14
22 mai 2007
22 mai 2007
PAR CES MOTIFS, LA COUR, Sur l'appel de Monsieur Brice Martial Y... contre le jugement du Conseil de Prud'hommes de Bordeaux en date du 18 novembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b2
23 mai 2016
23 mai 2016
de Limoges) APPELANT d'un jugement rendu le 19 JUIN 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE ET : Nissioti Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe81
22 novembre 2012
22 novembre 2012
DRIVE CARS dont le siège social est 6 Boulevard Jules Ferry-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrick PAGES, avocat au barreau de
Source officielleChambre 1-6
633fc29de633183e2ee176f7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[N] a été transpercée par une tige qui dépassait de la bride de fixation réunissant deux barrières ' ce dont il est résulté une fracture ouverte de la diaphyse du péroné.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d379a4d1bc2605de4b4758
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Iard, - La société Domobois Industrie devenue Ossabois, assurée par la SMABTP, - La société Barconnière, chargée des bacs secs, en qualité de sous-traitante de la société Brives Constructions.
Source officielleChambre civile
68fb978311af6ba0065f3fa1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LE SAULE dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Albane CAILLAUD de la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de BRIVE E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b209
18 décembre 2007
18 décembre 2007
aurait encore une fois licencié de fait Marie-Noëlle Y... à compter du 26 juillet 2003 ; - et, de l'autre, qu'elle n'aurait pas tenu sa promesse de confier à Marie-Noëlle Y... la gérance de la société Brin
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d86d
22 février 2011
22 février 2011
usinées en PVC dont la conception et la réalisation sont considérées comme bonne, - période mai 2006/ juillet 2007, les brides usinées sont remplacées par des brides moulées par PLASTI PARTS et qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2c
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Evelyne NABA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me BOYVINEAU, avocat au barreau de PARIS APPELANTE d'une ordonnance de référé rendue le 09 JANVIER 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE
Source officiellePage 25 sur 338