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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
66fe356191b69e88a370fd17
2 octobre 2024
2 octobre 2024
MONTPELLIER INTIME : Monsieur [L] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christophe RUFFEL de la SELARL CHRISTOPHE RUFFEL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Clémentine BRULE
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24d40b8f5486fedd9bc
10 avril 2025
10 avril 2025
2016 il est obligé de s'arrêter de voler en raison de la survenue d'une pathologie organique multiple, dans le cadre d'un syndrome aérotoxique lié à une intoxication chimique par des huiles de moteur brûlées
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602611c1a56b8e1651fc3
8 avril 2025
8 avril 2025
[R] [M] fait valoir que son acte de naissance original initial ayant brûlé au cours d'un incendie ayant affecté les archives de sa commune de naissance, à Kanlan (Guinée) en 2007, le tribunal de première
Source officielleChambre civile TGI
680c6dcbfe1a38d696f20fe2
25 avril 2025
25 avril 2025
provenant d'un défaut de l'installation électrique du bailleur SHLMR au droit du plafonnier dans l'entrée de l'appartement " ; que quelques jours avant l'incendie, la locataire avait signalé une odeur de brûlé
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6be
9 avril 2024
9 avril 2024
double face, - présence de très nombreuses déformations sur la tôle de pavillon avec séquelles de réparations effectuées au tire-clou visible de l'intérieur, - garniture du pavillon partiellement brûlée
Source officielleChambre sociale
5fca5721d498051f26f43951
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Sur la demande de provision La nature et l'importance des blessures causées par l'accident litigieux, résultent du certificat médical du 17 octobre 2011, rédigé par le service des brûlés et chirurgie
Source officielle2e Chambre
5fdd5ab2ea711e038c958f54
20 septembre 2018
20 septembre 2018
pas la preuve d'une cause étrangère ou d'une force majeure ; - à titre subsidiaire la société JO LOC est responsable au titre de la théorie des risques ; - tous leurs meubles livrés ou non sont brûlés
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6036f517cccb29903ab34fc4
24 février 2021
24 février 2021
Ce courrier à en-tête de M. et Mme [Z], [Adresse 1], '[Localité 7]', adressé à Mme [G], indique être très déçu du coiffeur qui a fait la cour à sa femme, l'a brûlée avec du produit et l'a très mal coiffée
Source officielle2e Chambre
6162dcfecadecb9ef7c7e05d
7 mars 2012
7 mars 2012
L'expert commis par la société GARANTIE SYSTEM relevait : un serrage avec arrachement de matière sur le cylindre n°5, une amorce de serrage sur le cylindre n°6, une présence d'huile brûlée dans le
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86475
21 novembre 2002
21 novembre 2002
Le 9 janvier 1999, il était revenu avec le bas de son manteau brûlé et avait dit que sa mère l'avait poussé contre un radiateur puis il avait refusé de s'alimenter en disant que sa mère lui avait piqué
Source officielle1ère chambre 1ère section
61632f5914ec5f96a7da097d
3 mars 2011
3 mars 2011
il est dans l'impossibilité matérielle de fournir une preuve écrite qui doit être recherchée en Irak, que du fait des attentats quotidiens en Irak tous les immeubles administratifs ont été pillés, brûlés
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800a
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Ce dernier, sauvé des flammes mais gravement brûlé, était hospitalisé. Les investigations amenaient rapidement les enquêteurs sur une piste criminelle.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f64
30 novembre 2006
30 novembre 2006
trouvée ouverte par les pompiers, comportait des "traces d'effraction", - et que d'autre part, juste devant cette porte, a été découvert à l'extérieur, un bouchon présentant des traces d'alcool à brûler
Source officielle11e Chambre A
615e0e41c25a97f0381f5402
3 décembre 2013
3 décembre 2013
[A] au gîte d'étape pour brûler les résidus de broussailles et d'herbes ainsi que les branches pour le bois de chauffage du gîte.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d241
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Le 7 mai 2003, Monique F... adressait une lettre au juge d'instruction dans laquelle elle accusait X... d'avoir brûlé B... mais elle disait qu'elle n'avait pas vu le déclenchement du feu.
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a28
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Manfred Z... a promis de vendre à Mme Julie X..., qui s'était réservé la faculté d'acquérir jusqu'au 30 juin 2010, le lot no 17 de l'état de division d'un immeuble en copropriété sis 1 rue Bruller à Paris
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92daf
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Liants du Sud Ouest en qualité d'électromécanicien, a été victime d'un accident du travail le 23 août 2006 alors qu'il nettoyait des récipients contenant du bitume luxé à haute température ; qu'il a été brûlé
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02028_20250213
13 février 2025
13 février 2025
La parcelle cadastrée section AK n° 249 située au sein du lieu-dit " le Bois Brûlé " sur le territoire de cette commune et propriété de la SCI Les Rives de Vienne, antérieurement classée en zone urbaine
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00478_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beltrami, - et les observations de Me Brulé, substituant Me Ruffel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02103_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
S'il soutient avoir été brûlé par son père, qu'il produit un certificat médical du 14 mai 2021, établi par un médecin généraliste, faisant état de lésions dont certaines sont compatibles avec les faits
Source officiellePage 25 sur 47