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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
62c91aadf3eafe9fcf075f45
8 juillet 2022
8 juillet 2022
DUBOIS-STEVANT, conseillère, chargée du rapport, Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c91aaef3eafe9fcf075f47
8 juillet 2022
8 juillet 2022
DUBOIS-STEVANT, conseillère, chargée du rapport, Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40e
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Maître FORESTIER substituant Maître AUBY Florence, avocat, a été entendu en sa plaidoirie et a eu la parole en dernier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03632_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Cesso représentant M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02334_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Elle est uniquement destinée à écarter temporairement un agent du service, en attendant qu'il soit statué disciplinairement ou pénalement sur sa situation.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d46
1 décembre 2005
1 décembre 2005
utilisés - que l'article 1382 du Code Civil exige que les faits reprochés lui soient imputables, ce qui n'est pas le cas - que c'est en tout cas à tort que le premier juge a mis en oeuvre la clause pénale
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63007968521ab1c563ce09cf
19 août 2022
19 août 2022
° RG 22/02678 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGGYL Décision déférée : ordonnance rendue le 17 août 2022, à 13h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686ca6ecab48d770a9cb5dd2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Catherine Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f9b6c90a84a5e5f00169cf
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE Paris, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Florence
Source officielle14e chambre
6032fee59e36c670ec843aab
19 octobre 2017
19 octobre 2017
[Adresse 16] [Localité 2] Représenté par Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1757107 assisté de Me Florence
Source officielleChambre Sociale
62cfb1ed548bc59fcf4f0ece
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Christophe ESTEVE, Président, et Mme Florence DOMENEGO, Conseiller, ont rendu compte conformément à l'article 945-1 du code de procédure civile à Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
643e35d283146e04f531ec74
17 avril 2023
17 avril 2023
21/19210 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence
Source officielle6ème Chambre
635b71edb201587f74be02ea
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle soutient qu'en matière pénale les condamnations passées en force de chose jugées avant la dissolution sont transmises à la société absorbante.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00878_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Il soutient que : - le péril imminent justifiant la suspension du Docteur B est caractérisé : la désorganisation du service de gynécologie obstétrique du centre hospitalier du Forez, liée à l'attitude
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6a
13 octobre 2011
13 octobre 2011
En revanche, il apparaît que Florent présente des troubles praxiques nécessitant des séances de rééducation en ergothérapie qui se montent à la somme mensuelle de 168, 60 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d703
11 mai 2007
11 mai 2007
GARANTIE des VICTIMES des ACTES de TERRORISME et d'AUTRES INFRACTIONS 64 rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Maître Bernard FLORENT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ecb2e22a8cf5e2e9b21dbf
4 août 2022
4 août 2022
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Stéphane Therme, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66adc81bd17229e482eea75e
2 août 2024
2 août 2024
audience publique, le 01 Août 2024 COMPOSITION Isabelle MONTAGNE, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Florence
Source officielleRétention Administrative
67f8addff9461e184612ebe2
17 avril 2024
17 avril 2024
[V] [M] [Y] à 18h05 - à Me Florence PLUTA, avocat au barreau de Metz, conseil de M.
Source officielleRétention Administrative
67f8addff9461e184612ebe6
17 avril 2024
17 avril 2024
[X] [I] à 18h00 - à Me Florence PLUTA, avocat au barreau de Metz, conseil de M.
Source officiellePage 25 sur 154