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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
662c94f7b787c4000862f63b
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6707702d81e733ee26982f53
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[G] [K] né le 02 février 1998 à [Localité 1], de nationalité pakistanaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Caroline Girard, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [H]
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d6957d68b57534e2ea
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Monsieur [X] [V] Immatriculée au registre diu commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro 753 723 246, De nationalité française Demeurant [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Pierre GIRARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f31f0847bd0e19a239d55d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
VAL-DE-MARNE, toque : 155 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Catherine GIRARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163121f615c943a65e0437a
2 février 2012
2 février 2012
rendu le 21 Avril 2004 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL - Section INDUSTRIE - RG n° 02/01822 APPELANTE SAS MONTENVERT ORTHOPÉDIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Véronique GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253c970bd3db21cbdd8852b
14 septembre 2006
14 septembre 2006
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE)née le 30 Janvier 1949 à TOULON (83100), ... représentée par la SCP BOISSONNET - ROUSSEAU, avoués à la cour plaidant par Me Christian GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c217
12 mars 2008
12 mars 2008
été débattue à l'audience publique du 22 janvier 2008, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caed
28 octobre 2008
28 octobre 2008
ARCHERS, pris en la personne de son Syndic, savoir syndic bénévole, Monsieur Z..., copropriétaire ... 38220 VIZILLE représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de la SCP PHILIPPE GIRARD-GISELE
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caee
28 octobre 2008
28 octobre 2008
pris en la personne de son syndic en exercice, savoir syndic bénévole, Monsieur A..., copropriétaire, ... 38220 VIZILLE représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f1
26 janvier 2011
26 janvier 2011
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 novembre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d908
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e436
1 juillet 2011
1 juillet 2011
par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Le Procureur Général, près la cour d'appel de LYON 1, rue du Palais de Justice 69005 LYON représenté par Monsieur Michel GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e512
6 janvier 2010
6 janvier 2010
a été débattue à l'audience publique du 03 novembre 2009, devant la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00045_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
périmètre arrêté pour la zone Nmp du PLU ; l'estran ne présente un intérêt géologique certain que jusqu'au secteur de la Parée, à l'exclusion des parties de l'estran situées au sud de la plage du marais Girard
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725157cdc6046d474ead48
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Flavien JORQUERA de la SELARL JORQUERA, avocat au barreau de GRENOBLE Intimés M.
Source officielleChambre 2-4
659f941e3328fa00087a2445
10 janvier 2024
10 janvier 2024
épouse [T] C/ [E] [C] [W] [C] [Y] [C] [V] [C] [N] [C] [RE] [T] [R] [T] [J] [T] [L] [Z] [C] [YB] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Delphine GIRARD
Source officielleChambre civile TGI
63119de16f0d304f138e5fc4
26 août 2022
26 août 2022
[Localité 4] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION CLOTURE LE : 10 Mars 2022 DÉBATS : En application des dispositions de
Source officielleChambre 1-7
6312eee42e6a8e4f13ca610b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
N° 2022/ 321 Rôle N° RG 21/03595 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCT7 [W] [X] [Z] C/ [S] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Delphine GIRARD
Source officielleChambre civile TGI
62ea106441b41fe2e9b5caaa
1 juillet 2022
1 juillet 2022
ISHA [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET
Source officielleChambre 1-9
6789fa590c7dc206c9eb7f69
16 janvier 2025
16 janvier 2025
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jérôme VEYRAT-GIRARD
Source officiellePage 25 sur 152