Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard DELTEL, Président Monsieur Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard DELTEL, Président Monsieur Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller

Georges X... Ayant droit de M.

paritaire de DIJON, section AD, décision attaquée en date du 19 Novembre 2015, enregistrée sous le no 14/ 00108 APPELANTE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) 8 boulevard Georges

Elle jouxte la route municipale no 17, et les fonds voisins occupés par : Saké Tokane, Jacques C..., Georges D..., Saké X....

Patrick Georges René X... C/ Mme Madegee Y... épouse X...

Il convient de laisser les dépens à la charge du Trésor public.

DAUMAS de la SCP GEORGES DAUMAS, avocat au barreau de TOULOUSE SAS HELI BEARN [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 9] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et

au répertoire général : N° RG 20/06958 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCQWW Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Septembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de VILLENEUVE-ST-GEORGES

août 2000 à NOUMÉA (98857) demeurant 8 rue Caea Druidé dit Doudé - Résidence Les hameaux du bois - appart 4 - 98800 NOUMEA Mme [X] [K] née le 4 janvier 1998 à NOUMÉA (98857) demeurant 26 rue Georges

[X] [O] né le 5 février 1985 à [Localité 5] (GEORGIE), de nationalité géorgienne, en rétention dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire.

D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile TGI N° RG 19/02684 - N° Portalis DBWB-V-B7D-FISU Monsieur [K] [R] Demande d'Aide Juridictionnelle en cours [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Georges-andré

Monsieur George Z..., ouvrier autoroutier, qui est arrivé sur les lieux juste après l'accident atteste que : « j'ai trouvé Monsieur X...

Georges A... Melle Emilie A... M. Alan A... Mme Mireille Y... M. Bassirou B... Mme Mireille Y... C.../ S.A. GAN INCENDIE ACCIDENTS M. Fabrice D...

Georges A... Melle Emilie A... M. Alan A... Mme Mireille Y... M. Bassirou B... Mme Mireille Y... C.../ S.A. GAN INCENDIE ACCIDENTS M. Fabrice D...

à l'épouse, en l'espèce le domicile conjugal situé Châtellerault, d'autre part, d'un bien commun, en l'espèce l'appartement de Saint-Georges-de-Didonne dont également Marie-Claude Z... a seule la disposition

. / La copie ne peut être laissée qu'à condition que la personne présente l'accepte et déclare ses noms, prénoms et qualité. / L'huissier de justice doit laisser, dans tous ces cas, au domicile ou à la

A..., représentés par Me Georges, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant que le tribunal administratif de Toulon n’a pas prononcé la décharge totale des cotisations supplémentaires

DELTOMBE ET NOTTE-No du dossier 6172 assistée de la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT, avocat au barreau de Saint Quentin INTIMES : Monsieur Emmanuel X... ... 91000 EVRY représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE-No

Juillet 2008 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/12390 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 29 Septembre 2006 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES