HACHID, greffier lors du prononcéMichel X... a travaillé pour le compte de la société EDF de mars 1982 à 2005 en qualité de : - de chaudronnier ouvrier professionnel puis de chef ouvrier, au sein de la

HACHID, greffier lors du prononcé Vu le jugement en date du 16 septembre 2005 par lequel le Conseil de Prud'hommes de LENS statuant sur le litige opposant la SARL d'Exploitation des Etablissements DHAISNE

[P] était hagard, pâle et anéanti par la situation qu'il avait vécue. M. [I] a précisé que M. [P] avait les yeux brillants, qu'il avait du mal à dire les choses, que M.

H] [D] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2] CDV 169262 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florent ESCOFFIER, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Anissa HAMAMA

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Francis Y..., salarié de la société ETERNIT du 26 mars 1962 au 4 janvier 1983, a souscrit le 14 novembre 2003

chambre, chargé du rapport, qui a rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur CALLE, Président de chambre, Monsieur HALLARD

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Karima HACHID COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Les investigations et surveillances réalisées sur plusieurs semaines courant mai et juin 2005 montraient que la vente semblait organisée par un certain Hamid B... qui approvisionnait des vendeurs de rues

Les investigations et surveillances réalisées sur plusieurs semaines courant mai et juin 2005 montraient que la vente semblait organisée par un certain Hamid B... qui approvisionnait des vendeurs de rues

A B et à Me Manla Hamad. Copie en sera adressée pour information au préfet de la Moselle. Fait à Nancy, le 3 mai 2024. La magistrate désignée, Signé : A.

Christian HALLARD, Président, Madame Régine CAPRA, Conseiller, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Agnès MARIE, EXPOSE DU LITIGE Suivant un contrat à durée

HACHID, greffier lors du prononcé EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat du 2 décembre 1998, Christophe X... a été engagé en qualité de négociateur immobilier VRP par Brigitte Y..., gérante d'un cabinet

ressort de l'examen du contrat de travail conclu entre Monsieur [K] et la société SDV ALGERIE et des pièces versées au débat que ce contrat a été signé en Algérie, que le lieu de travail était situé à Hamadi

HACHID COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE J. DRAGNE : PRESIDENT DE CHAMBRE L. DELHAYE : CONSEILLER J.

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Michel Y..., salarié de la société ETERNIT du 27 mai 1959 au 31 juillet 1990, a souscrit le 10 février 2004 une

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Serge Y..., salarié de la société ETERNIT du 16 décembre 1958 au 9 juin 1970, a souscrit le 17 février 2004 une

Hamady, délégué syndical CGT Après enquête nous avons découvert que vous étiez absent de votre poste pendant environ deux heures après la pause.

B, représenté par Me Hamani, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer une autorisation provisoire de

A, représenté par Me Halard, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2304955 du 9 juillet 2024 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 9 novembre 2023 par laquelle le

[E] [U] [K], intimé, assisté de Me Sabrine HADDAD, présente lors du prononcé de la décision; A l'audience, le procureur général n'a pas comparu mais a fait adresser des observations écrites se référant