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492 résultats pour « Jouslin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

63be641013ef607c90ab6851

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller, Mme Laurence JOULIN, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

2ème Chambre

Page 25 sur 25

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631834980876004f131a5f25

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

déclaration d'appel du 25 Novembre 2020 APPELANTE : Mme [G] [L] née le 09 Avril 1942 à [Localité 10] ([Localité 10]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Josselin

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4aefa1775905dba3bb9a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

BENATRU MATERIAUX inscrite au RCS de VIENNE sous le n° 573 680 444, représentée par Monsieur [G] [H] en qualité de Président de la société [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Josselin CHAPUIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68f1d263e5a8ebce71548322

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jugement du 29 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/03537 APPELANT Monsieur [W] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Natacha FELIX-JOUSSIER

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69737d9dcdc6046d476c4602

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] Mme [K] [S] [A] [D] épouse [C] née le 17 Janvier 1946 à [Localité 25] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] représentés par Me Josselin

Source officielle
CA

Chambre Civile

66975e9d92a5b3e8ade13f0c

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocat au barreau de BLOIS, ayant pour avocat plaidant Me Josselin

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb48cd5c2abc26bb35817a

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

appelants ne constituent pas une simple réponse aux conclusions adverses mais invoquent un nouvel élément, à savoir la consultation qu'ils ont commandée pour les besoins de la cause à la SELARL Valadou Josselin

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20NT03786_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

B des mémoires en défense, enregistrés les 22 octobre et 19 novembre 2021, la commune de Port-Louis, représentée B Mes Varnoux et Josselin, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) B la

Source officielle
CA

13e chambre

615e0dfcc25a97f0381f5117

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 000905 et par Maître A.ORAIN, avocat plaidant au barreau de NANTES APPELANTE **************** - SELARL PJA représentée par Maître Pascal JOULAIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f9517a40f8b0008cb7925

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Cabinet Decker (Me Joubin) sollicité sur le sujet ».

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6970c2bdcdc6046d471b5dc4

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] Mme [H] [E] [Y] [U] épouse [P] née le 17 Janvier 1946 à [Localité 25] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] représentés par Me Josselin

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT00320_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative à la demande de la cour, et un mémoire, enregistré le 26 octobre 2021 (non communiqué), la SARL Hervouchon, représentée par Me Josselin

Source officielle