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6 212 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6793331932b173f45a7c8ce7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

bloquée: dominant 55 non dominant 45 - blocage de l'épaule avec omoplate mobile: dominant 40 non dominant 30 - limitation moyenne de tous les mouvements: dominant 20 non dominant 15 - limitation légère

Source officielle
CA

Premier Président

679874485b6b52f3e4a4311f

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[K] [G] est marquée par une humeur dépressive, une tendance de repli sur soi, un apragmatisme, un sentiment de dévalorisation et une légère régression de la symptomatologie hallucinatoire et délirante.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6538b33c7ffc2c8318edfe74

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[B] [S] a estimé que, au jour de la consolidation, soit le 9 novembre 2019, ce dernier présentait une limitation légère dans tous les mouvements de l'abducteur non-dominant, contrairement au médecin accompagnant

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc4c71a6a83181c8c8a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le barème indicatif d'invalidité prévoit en son article 1.1.2 relatif à l'atteinte des fonctions articulaires, un taux d'incapacité permanente partielle 10 à 15 % pour une limitation légère de tous les

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

65965a0ffa0e60000859aaba

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

. -> Sur le fond : Le Docteur [G] justifie le renouvellement de la mesure par les éléments cliniques suivants : - légère amélioration clinique avec persistance d'une tension interne majeure et épisodes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860a4

Appel

2 avril 2002

2 avril 2002

. ; ATTENDU que s'il apparaît des plans plus récents produits que l'assiette du chemin a, sur le terrain, été légèrement déplacée vers l'Est notamment sur la parcelle 1385 appartenant à Z..., elle empiète

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e9c

Appel

12 février 2004

12 février 2004

rapport s'impose aux parties ; Considérant que contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges, la simple lecture de ce plan révèle l'absence d'empiétement de la terrasse, laquelle est construite légèrement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163a6171d97f2f687d913b1

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

barreau de PARIS, toque : A 101 DÉFENDEURS Monsieur [L] [J] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Etienne LESAGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d47

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

La Société MENUBOIS a interjeté appel de ces jugements et soutient qu'à la suite de la livraison et de la pose des menuiseries commandées, elle a fourni aux époux X..., à leur demande, un produit légèrement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c847

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

revendique ne se trouve donc pas sur la parcelle 221 ; Qu'elle a acheté la parcelle 221 qui ne comprenait pas ce garage ; que le garage étant un bâtiment, il ne s'agissait pas d'une construction légère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a28c

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

bâtiment a deux étages de plus que l'autre ; que la photographie de face fait apparaître un seul bâtiment, dont le quart inférieur est occupé par un garage Citroën, et les trois quarts supérieurs, légèrement

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01519_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Elle soutient que : - le camping ne constitue pas un espace urbanisé, même s'il comporte des habitations légères de loisirs et des constructions ; - le projet de construction d'une piscine avec local

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00962_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

La circonstance que son employeur aurait sanctionné plus légèrement d’autres salariés responsables d’accident de la route, pour certains en récidive, est sans incidence sur la légalité de l’appréciation

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01794_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Martin Lesage, secrétaire général de la préfecture, ne justifiait pas de sa compétence.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02081_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

il existe un lien de causalité direct entre le dommage que Mme C a subi et le défaut d'éclairage de la cour pavée de la Cour d'appel de Versailles alors que la nuit était tombée et qu'il bruinait légèrement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d09c91cdc6046d47105194

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

16 septembre 2021, au titre de « séquelles indemnisables d'une rupture du sus épineux droit traitée chirurgicalement chez un travailleur manuel droitier consistant en la persistance d'une limitation légère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d6c

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Rue Meissonnier - 75017 PARIS Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me François LESAFFRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853a2

Appel

22 janvier 2001

22 janvier 2001

l'action se situe à la dote d'exigibilité de l'obligation qui lui a donné naissance c'est-à-dire ou jour du paiement du créancier, tel qu'attesté en l'espèce par la quittance subrogative, elle même légèrement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e2d

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

rapport en date du 12 fevrier 1999, qu'un programme de restructuration complète des niveaux et l'aménagement de quinze chambres d'hôtel a été envisagé par Jean-Pierre E... qui a démonté des cloisons légères

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd8665f

Appel

23 août 2002

23 août 2002

découvert bancaire de 875 Kä ; qu'elle est dans l'impossibilité d'acquitter une dette représentant 15 % de son bénéfice sans concours extérieur ; Mais attendu que, même si le dernier résultat est légèrement

Source officielle

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