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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
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23 janvier 2025
bloquée: dominant 55 non dominant 45 - blocage de l'épaule avec omoplate mobile: dominant 40 non dominant 30 - limitation moyenne de tous les mouvements: dominant 20 non dominant 15 - limitation légère
Premier Président
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27 janvier 2025
[K] [G] est marquée par une humeur dépressive, une tendance de repli sur soi, un apragmatisme, un sentiment de dévalorisation et une légère régression de la symptomatologie hallucinatoire et délirante.
Chambre 4-8b
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24 octobre 2023
[B] [S] a estimé que, au jour de la consolidation, soit le 9 novembre 2019, ce dernier présentait une limitation légère dans tous les mouvements de l'abducteur non-dominant, contrairement au médecin accompagnant
2EME PROTECTION SOCIALE
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2 novembre 2023
Le barème indicatif d'invalidité prévoit en son article 1.1.2 relatif à l'atteinte des fonctions articulaires, un taux d'incapacité permanente partielle 10 à 15 % pour une limitation légère de tous les
Recours Hospitalisation
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3 janvier 2024
. -> Sur le fond : Le Docteur [G] justifie le renouvellement de la mesure par les éléments cliniques suivants : - légère amélioration clinique avec persistance d'une tension interne majeure et épisodes
Cour d'Appel
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2 avril 2002
. ; ATTENDU que s'il apparaît des plans plus récents produits que l'assiette du chemin a, sur le terrain, été légèrement déplacée vers l'Est notamment sur la parcelle 1385 appartenant à Z..., elle empiète
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12 février 2004
rapport s'impose aux parties ; Considérant que contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges, la simple lecture de ce plan révèle l'absence d'empiétement de la terrasse, laquelle est construite légèrement
Pôle 4 - Chambre 8
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6 mai 2010
barreau de PARIS, toque : A 101 DÉFENDEURS Monsieur [L] [J] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Etienne LESAGE
6253c948bd3db21cbdd87d47
8 décembre 2005
La Société MENUBOIS a interjeté appel de ces jugements et soutient qu'à la suite de la livraison et de la pose des menuiseries commandées, elle a fourni aux époux X..., à leur demande, un produit légèrement
6253caf3bd3db21cbdd8c847
7 octobre 2008
revendique ne se trouve donc pas sur la parcelle 221 ; Qu'elle a acheté la parcelle 221 qui ne comprenait pas ce garage ; que le garage étant un bâtiment, il ne s'agissait pas d'une construction légère
6253ca22bd3db21cbdd8a28c
11 octobre 2007
bâtiment a deux étages de plus que l'autre ; que la photographie de face fait apparaître un seul bâtiment, dont le quart inférieur est occupé par un garage Citroën, et les trois quarts supérieurs, légèrement
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01519_20250213
13 février 2025
Elle soutient que : - le camping ne constitue pas un espace urbanisé, même s'il comporte des habitations légères de loisirs et des constructions ; - le projet de construction d'une piscine avec local
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00962_20251204
4 décembre 2025
La circonstance que son employeur aurait sanctionné plus légèrement d’autres salariés responsables d’accident de la route, pour certains en récidive, est sans incidence sur la légalité de l’appréciation
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01794_20230525
25 mai 2023
Martin Lesage, secrétaire général de la préfecture, ne justifiait pas de sa compétence.
Juge des référés
ORCA_23VE02081_20250430
30 avril 2025
il existe un lien de causalité direct entre le dommage que Mme C a subi et le défaut d'éclairage de la cour pavée de la Cour d'appel de Versailles alors que la nuit était tombée et qu'il bruinait légèrement
Pôle 6 - Chambre 12
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3 avril 2026
16 septembre 2021, au titre de « séquelles indemnisables d'une rupture du sus épineux droit traitée chirurgicalement chez un travailleur manuel droitier consistant en la persistance d'une limitation légère
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4 décembre 2014
Rue Meissonnier - 75017 PARIS Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me François LESAFFRE
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22 janvier 2001
l'action se situe à la dote d'exigibilité de l'obligation qui lui a donné naissance c'est-à-dire ou jour du paiement du créancier, tel qu'attesté en l'espèce par la quittance subrogative, elle même légèrement
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20 décembre 2001
rapport en date du 12 fevrier 1999, qu'un programme de restructuration complète des niveaux et l'aménagement de quinze chambres d'hôtel a été envisagé par Jean-Pierre E... qui a démonté des cloisons légères
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23 août 2002
découvert bancaire de 875 Kä ; qu'elle est dans l'impossibilité d'acquitter une dette représentant 15 % de son bénéfice sans concours extérieur ; Mais attendu que, même si le dernier résultat est légèrement
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