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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8d6
20 mars 2008
20 mars 2008
Demeurant... 21200 BEAUNE représenté par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assisté de la SCP BROCHERIEUX- GUERRIN- MAINGON, avocats au barreau de DIJON Maître Denys Z...
Source officielle2ème CH - Section 1
627a018cdd6bd9057dc56d8e
9 mai 2022
9 mai 2022
d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f14e91c8e9fcf071321
11 juillet 2022
11 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 9 mai 2022, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel des causes
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f1be91c8e9fcf071331
11 juillet 2022
11 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 9 mai 2022, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel des causes
Source officielle2ème CH - Section 1
6349004e63d497adffda4270
13 octobre 2022
13 octobre 2022
à l'appel des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a07d2fa6fd0f80405c9
20 avril 2023
20 avril 2023
l'audience publique tenue le 06 Février 2023, devant : Monsieur MarcMAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière présente à l'appel des causes, Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
66ff8579a4ff9ec259c09403
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c09409
3 octobre 2024
3 octobre 2024
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
66ff8581a4ff9ec259c0944b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
66878c8205d6f7f678d48d48
4 juillet 2024
4 juillet 2024
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
668f76ba9b65e642c5878492
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré [L] la Cour, composée [L] : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
68676be6fdaf41a8356be731
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
68676d7a6cbb391a608a189d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
680b1db72c124f4fd8d6734a
24 avril 2025
24 avril 2025
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
680b1db72c124f4fd8d6734c
24 avril 2025
24 avril 2025
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
680b1db82c124f4fd8d67358
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6618cef37935f50008be3f69
11 avril 2024
11 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f88b
6 juin 2012
6 juin 2012
né le 30 Juillet 1939 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Laurent MOURY, avocat au barreau de PARIS, Me Adrien MATILLON, avocat au
Source officielle3e chambre civile
634113c058bc223e2e3f08f8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Madame [J] [V] [P] [L] née le 31 Octobre 1943 à [Localité 7] (21) domiciliée : [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Jean-Michel BROCHERIEUX, membre de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035c4d9d6b4322c0eb28f64
2 mars 2016
2 mars 2016
Madame [K] [X] [H] épouse [F] Née le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Thierry SCHMITZ de la SCP TREMOLET DE VILLERS SCHMITZ LE MAIGNAN
Source officiellePage 25 sur 79
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