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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
69673e99cdc6046d473a36ba
13 janvier 2026
PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Christine CASTEX de la SAS CABINET
69673e9dcdc6046d473a3711
Chambre Premier Président
63d0d64381a7b805de12b79a
18 janvier 2023
Portalis DBVQ-V-B7G-FIGR-16 [G] [C] c/ SAS AMENAGEMENT ESPACE SERVICES Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - SELARL PELLETIER
2ème Chambre
63c257030bfda47c9007614b
13 janvier 2023
[I] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me NAUX - Me PELLETIER
6e Chambre D
60364b92e2da8bace5105c61
18 novembre 2015
2015/41 Rôle N° 15/00105 MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE C/ [S] [L] Grosse délivrée le : à : Madame [O] [G], Substitut général (2) Me David PELLETIER
Pôle 2 - Chambre 1
60374f87e257782d77b55208
15 avril 2015
Maître [T] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et ayant pour avocat plaidant Me Philippe PELLETIER
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00163_20230704
4 juillet 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Pelletier, représentant la société Dufour Yachts. Considérant ce qui suit : 1.
Cour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître PELLETIER François-Xavier, avocat au barreau de TOURS C... Michel né le 07 Janvier 1967 à BAYONNE, PYRENEES-ATLANTIQUES (064) Fils de C...
6253ca88bd3db21cbdd8b47c
22 avril 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le Me Thomas CUQ la SCP PELLETIER FREYHUBER COPIES le à Stéphanie X... S. A. S.
6253cc7bbd3db21cbdd90350
29 janvier 2013
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 1099 du 16/ 12/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Thérèse PELLETIER INTIMÉ M.
5ème Chambre
DCA_25PA01549_20260402
2 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 3 avril 2025 et le 3 septembre 2025, la société Lor Matignon, représentée par Me Coudin et Me Pelletier, demande à la cour :
DCA_25PA01550_20260402
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03772_20230310
10 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 1er septembre 2021, la SCI Tombolo Est, représentée par Me Peltier-Feat, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04644_20221216
16 décembre 2022
2°) d’annuler la décision du préfet des Alpes-Maritimes du 27 mai 2015, ensemble la décision du 10 août 2015 rejetant son recours gracieux ; 3°) de mettre en cause la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat
1ere Chambre sect.Civile
62d8ec46af72baeffb335d08
19 juillet 2022
jouissance, -3.000 euros à titre d'indemnité pour frais irrépétibles ainsi qu'aux dépens; Il a rejeté les demandes formées par Madame [U] au titre des préjudices du fait des surconsommations de pellets
1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d72d
11 avril 2024
EVOLUTION anciennement dénommée [Y] [V] agissant en la personne de Maître [I] [V], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société 'ETABLISSEMENT LEON PELTIER ET FILS ET CIE' [Adresse 3] [Localité
2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7537ffb526292dd6f20
16 octobre 2025
LEJ Société civile immobilière immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 794515957 ayant son siège social sis [Adresse 1], Représentés par Me Charlotte PERETTI, avocat au barreau de BORDEAUX
ETRANGERS
6901ad9c748a422ad95352bc
27 octobre 2025
PELLETIER, greffier lors des débats et M.
2ème chambre
6a0fe610cdc6046d47874630
21 mai 2026
SALMERON, magistrat chargé de la mise en état, assisté de A-C PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE S.A.S.
6253ca9fbd3db21cbdd8b917
18 juillet 2008
BERTOLOTTI TROUILLER, avocats au barreau de COMPIÈGNE A La SAS SNM prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège ... 51200 EPERNAY Représenté par Me PELLETIER
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