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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6757d92c8bfc9d1050557b1a
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BRASSERIE PHOENIX CAMBAIE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleChambre commerciale 3-2
67932e4520da87ff5e0112fb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
saisi de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 23/08442 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WH4A du rôle général, opposant : Monsieur [S] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Cécile ROBERT
Source officielleChambre 1-3
63d37985d1bc2605de4b4677
26 janvier 2023
26 janvier 2023
MAAF ASSURANCES C/ [Z] [L] [Y] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me FAIN-ROBERT Me GUENOT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad17
3 avril 2008
3 avril 2008
demeurant ..., - Monsieur Robert X... demeurant ..., - Madame Madeleine Y... épouse X...
Source officielleChambre Commerciale
63cb92d89c02507c9078dd7c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Exposé du litige La société Sas Robert Beranger a ouvert un compte bancaire auprès de la banque Marze selon convention en date du 8 juillet 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887eb
30 mai 2006
30 mai 2006
Invoquant quatre reconnaissances de dettes de Robert X... en date du 27 janvier 1981 pour un montant total de 300.000 F soit 45.734,71 euros, A..., Jean-François et Marie Christine X... ainsi que Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9d
14 décembre 2017
14 décembre 2017
représentée par Me Benjamin JEGOU substituant Me FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur Robert A... né le [...]
Source officielle2e Chambre
6033cb72812a357d928f63f2
30 mars 2017
30 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 MARS 2017 N° 2017/ 166 Rôle N° 15/22359 [L] [A] SARL [A] ET FILS SA HELVETIA ASSURANCES C/ Société ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc0
22 novembre 2005
22 novembre 2005
CREDIT LYONNAIS représentée par ses dirigeants légaux 18 rue de la République 69002 LYON Représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour Assistée de Me BUISSON, avocat INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca22
9 septembre 2008
9 septembre 2008
C / Robert Christian Jacques Z..., Anne Marie Josette B... épouse Z...
Source officielleChambre 3-1
626b803ad1fb03057d9a4dea
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANTES Société LA REGIE DES PORTS RAPHAELOIS, dont le siège social est sis 26, place Sadi Carnot - 83700 SAINT RAPHAEL représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed448
12 février 2016
12 février 2016
STEVA ORLEANS, anciennement dénommée PAUL ROBERT INDUSTRIE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3]
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e05
30 décembre 2014
30 décembre 2014
REFERE 30 Décembre 2014 Association LES AMIS DU PONT DU SAILLANT c/ SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DE LA VEZERE - TERRE D'ARDOISE LIMOGES, le 30 Décembre 2014 Monsieur Robert
Source officielle1ère Chambre
6618cefd7935f50008be40b3
11 avril 2024
11 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité
Source officielleChambre commerciale
65a0ef535bbe450008b2cfb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ALTER EGO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc2745
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, avocat au barreau de Paris LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 3] EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Hervé ROBERT, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc2747
19 janvier 2023
19 janvier 2023
comparant, représenté par Me [H], avocat au barreau de Paris DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 2] [Adresse 1] CS80420 [Localité 2] Représenté par Me Hervé ROBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc2749
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 1] Non comparant et non représenté DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Hervé ROBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43089066fd7c90fc274e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 3] Comparant en personne DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Hervé ROBERT
Source officielleChambre 1-1
633d1f8562f5393e2eb447de
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Rôle N° RG 22/02564 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI4QP [J] [V] C/ [D] [Z] [F] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne-hélène PINEAU Me Robert
Source officiellePage 25 sur 408