Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6618cf0e7935f50008be4319
11 avril 2024
11 avril 2024
fonctionnalités du serveur-client de Communigate Pro, puis à un site https://www.communigate.ru/fr/main/platform/voip.html, intitulé 'capture de page n°3", lequel décrit la solution 'communications vocales
Source officielleChambre sociale TASS
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
678b43bdc6ad78dd9cf0d53a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
alinéa 6, que 'si au moment du relevé, l'agent de l'exploitation du service ne peut accéder au compteur, [l'abonné est] invité à transmettre le relevé par acate auto relevé, SMS, site internet, serveru vocal
Source officielleChambre 4-6
678b47128cafc520068c1653
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[I] [N] répondait'par un courriel qui sera reproduit corrigé des erreurs manifestes de transcription vocale': «'Bonjour [Z], Je ne comprends pas ce message tout d'abord tu étais très bien informé de la
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c648
9 janvier 2025
9 janvier 2025
indique d'abord lui avoir adressé l'avenant à son contrat de travail par mail et lui demande de le renvoyer signé puis l'échange de quelques des photographies de produits avec de très courts messages vocaux
Source officielleChambre sociale 4-2
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 JUILLET 2025 N° RG 22/02979 N° Portalis DBV3-V-B7G-VOHA AFFAIRE : S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6793332732b173f45a7c8d9d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
demandant ' lorsque vous serez absent de la société, pour quelque motif que ce soit ', de laisser leurs téléphones professionnels allumés pour pouvoir être joints, et d'indiquer sur leur messagerie vocale
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e8ab5bbe450008b2ccca
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Britannique Profession : Sans profession, demeurant [Adresse 2] [B] [D] épouse [D] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Ayants pour avocat Me Sonia AIMARD-LOUBERE de la SELARL AB VOCARE
Source officielleChambre 4-5
65aa1fc3a34ad10008581739
18 janvier 2024
18 janvier 2024
en accord avec sa fille et a laissé un message téléphonique à l'association ADMR pour l'informer de ce changement ; - alors que l'employeur avait connaissance de cette modification, par le message vocal
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
653ca69d83c9498318209d33
27 octobre 2023
27 octobre 2023
constater la résiliation du Contrat de location par le jeu de la clause de résiliation portant sur, notamment : ' 1 TG582N ' 2 sans fil ' 1 casque ' 1 musique ' 1 pré décroché ' 1 messagerie vocale
Source officielleChambre civile
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
[M] qu'elle le quittait et a informé Mme [X] par message vocal qu'elle ne donnerait pas suite à l'offre d'achat du terrain.
Source officielle8e Chambre B
6032190202947550971c3612
19 avril 2018
19 avril 2018
[E] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sabrina KHEMAICIA, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Jacques VOCHE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
5fdd1c166bd27e85a908ffe7
11 octobre 2018
11 octobre 2018
visuel, le numéro de sa carte et la date de validité de celle-ci; qu'une fois cette étape réalisée, la banque lui envoie un code de confirmation à six chiffres, ce qui en l'espèce a été fait par serveur vocal
Source officielle19e chambre
5fe1fa33a4ec9702dacfc0ed
16 décembre 2020
16 décembre 2020
son employeur sont survenus à un moment où l'entreprise déménageait dans un entrepôt plus vaste et mettait en oeuvre une nouvelle organisation avec le passage en 2x8, la préparation de commandes en vocal
Source officielle5e Chambre
5fda35566c12027b50d12ca2
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et recherche
Source officielle1ère chambre civile A
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18 janvier 2018
18 janvier 2018
Il est établi que le véhicule PEUGEOT PARTNER conduit par [C] [F] ayant comme passager avant [N] [J], circulait sur la route communale 208 reliant CHAVEYRIAT à VONNAS lorsqu'il a perdu le contrôle de son
Source officielle8e Chambre A
616307f35a67331bacec3bf1
12 janvier 2012
12 janvier 2012
[B] n'avait pas d'enregistreur vocal des ordres téléphoniques et seulement un carnet d'ordres et que, pour ce qui concerne les ordres émanant des intimés, l'expert a constaté qu'aucun ticket d'ordre portant
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0d74c25a97f0381f4d68
27 janvier 2015
27 janvier 2015
postérieur d'une lettre de rupture, ce licenciement étant nécessairement sans cause réelle et sérieuse mais qu'il appartient au salarié d'établir par tous moyens, y compris par message téléphonique vocal
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0e18c25a97f0381f5221
3 avril 2014
3 avril 2014
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Jean-François CRESPY de l'Association Jean-François CRESPY et Laurence BRUGUIER-CRESPY A VOCATS Associés, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdab1972669c442bed77c05
5 juin 2019
5 juin 2019
[H] par message vocal laissé sur son téléphone portable le 18 août 2014.
Source officiellePage 25 sur 35