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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
62c7cb3bcb8dca058e3e7ff2
7 juillet 2022
Suivant déclaration du 15 février 2021, M. [O] a interjeté appel du jugement en ce qu'il l'a dit irrecevable en son intervention volontaire. Par dernières écritures du 9 septembre 2021, M.
3ème Chambre
DCA_24NT02088_20250321
21 mars 2025
A la suite de ces interventions, Mme B a subi des troubles de la vision, associés à des douleurs à l'œil droit.
2ème chambre
DCA_23TL02329_20260203
3 février 2026
En l’espèce, il résulte de l’instruction et n’est d’ailleurs pas contesté par les parties que l’intervention chirurgicale du 16 mars 2015, consistant en la mise en place d’une prothèse intra-péritonéale
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02b6
27 octobre 2022
Il en résulte que l'assuré, avant cette intervention chirurgicale relative à une lésion tumorale du rein droit dont il est constant qu'elle est sans lien avec l'accident du travail, présente, au titre
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c0c42a2105dbc59b41
13 juillet 2023
chirurgicale qu'il a subie aux fins d'éradiquer la maladie.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00261_20231010
10 octobre 2023
des signes de paresthésie dans la jambe droite et une diminution de force musculaire, qu'elle a dû subir une nouvelle intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire d'Amiens le 21 avril
2EME PROTECTION SOCIALE
661f65ff2313f20008a52585
16 avril 2024
[G] sollicite 33 euros par jour de déficit fonctionnel temporaire total en se référant au taux maximum fixé par le référentiel Mornet 2022 en ce qu'il subissait « un certain nombre d'interventions chirurgicales
DCA_23TL00772_20250603
3 juin 2025
A la suite de cette intervention chirurgicale, elle a présenté une hypoparathyroïdie avec hypocalcémie et des crises de tétanie.
Chambre 4-8b
66235ac0aec0e60008fe9805
19 avril 2024
chirurgicales itératives, ainsi que du 27/08/2013 au 09/09/2013, dans le cadre d'une hospitalisation à domicile, matérialisée par une immobilisation complète en lit médicalisé à domicile, correspondant
Chambre civile 1-3
6a191f75cdc6046d4752928e
28 mai 2026
Par acte du 31 octobre 2019, M. et Mme [M] ont fait assigner en intervention forcée la CPAM des Yvelines.
65b89f44ca0c5f0008398fe4
23 janvier 2024
Au soutien de sa prétention, elle explique qu'elle est née avec les pieds bots, et a subi sept interventions chirurgicales, la dernière datant de 2008, mais que ses deux chevilles demeurent bloquées, ce
Pôle 2 - Chambre 2
5fdae9f1b5b3f57d58e1a693
9 mai 2019
Un échodoppler suspectant un faux anévrisme, une nouvelle intervention chirurgicale a été pratiquée le 26 octobre 2011, confirmant le pseudo-anévrisme poplité droit.
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c410
17 juin 2008
chirurgicale aux fins d'ostéosynthèse avec soins postérieurs et de douleurs posturales mécaniques.
DCA_22DA02647_20240123
B a subi au centre hospitalier de Creil, relevant du groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), une intervention chirurgicale consistant en la résection de ce névrome de Morton.
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X
6253c9c4bd3db21cbdd892ec
29 novembre 2007
chirurgicale.
6253ca16bd3db21cbdd8a03e
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02561_20220520
20 mai 2022
A a perdu une chance de se soustraire au dommage ou à son aggravation, dès lors que les carences dans sa prise en charge liées à un retard dans l'intervention chirurgicale nécessaire ont conduit à l'enraidissement
DCA_20TL04577_20221213
13 décembre 2022
Dès lors que l'intervention en litige a eu lieu le 3 mars 2014, les frais liés à des soins infirmiers ou médicaux antérieurs à cette date ne sauraient être regardés comme directement liés à cette intervention
DCA_23TL01825_20250701
1 juillet 2025
D'une part, s'agissant du besoin d'aide temporaire, compte tenu de ce qui a été dit au point 4 sur l'absence de préjudice liée à l'intervention de l'épaule droite, le besoin d'aide doit concerner les seules
Pôle 4 - Chambre 10
63c10958bf9fd47c90a13b95
12 janvier 2023
Le document indique l'intervention chirurgicale et la date prévue pour celle-ci, un peu plus d'un mois plus tard, le 12 avril 2012.
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