[J] évoque la description de M.

A titre subsidiaire : annulation de la saisie des éléments informatiques en raison du caractère imprécis et incomplet de l'inventaire ne permettant pas d'identifier les éléments saisis.

L'ancien syndic doit ainsi remettre à son successeur le règlement de copropriété et l'état descriptif de division, les modificatifs de ces actes, les plans de l'immeuble s'il en a été établi, les contrats

Ainsi, les modules au nombre de 10 de type 'Soluxtec' ne comportent pas de descriptif, l'installation ayant été faite de 10 panneaux de référence 'Thaleos 300M60" comme précisé dans l'attestation sur l'honneur

le dossier de demande de permis de construire ne comporterait pas l'ensemble des documents exigés par les dispositions du code de l'urbanisme, ou que les documents produits seraient insuffisants, imprécis

.- L'étude d'impact présente : / 1° Une description du projet comportant des informations relatives à sa conception et à ses dimensions, y compris, en particulier, une description des caractéristiques

[S] dénie les faits, imprécis, reprochés par la société Compass, dont il estime la preuve non rapportée, et qui donnèrent lieu à sanction.

Monsieur [I] produit plusieurs attestations émanant d'anciens salariés qui affirment qu'il était d'usage au sein de l'établissement de prévenir d'une absence par téléphone, sans autre formalité, description

présentation des effets du projet sur l'aménagement du territoire, incluant les éléments suivants : / () c) Evaluation des flux journaliers de circulation des véhicules de livraison générés par le projet et description

le dossier de demande de permis de construire ne comporterait pas l'ensemble des documents exigés par les dispositions du code de l'urbanisme, ou que les documents produits seraient insuffisants, imprécis

le dossier de demande de permis de construire ne comporterait pas l'ensemble des documents exigés par les dispositions du code de l'urbanisme, ou que les documents produits seraient insuffisants, imprécis

comprend, après un rappel des éléments mentionnés au 1° du I, les éléments et informations suivants : / 1° Informations relatives à la zone de chalandise et à l'environnement proche du projet : () c) La description

[B] [X], étant trop imprécise, le quartier [Adresse 13] à [Localité 12] s'étendant sur plusieurs kilomètres et étant constitué d'ensembles de maisons et d'immeubles, et alors même que les recherches sur

[N] fait valoir que le tribunal n'a pas répondu aux moyens qu'il avançait, rappelant qu'il n'est pas possible pour une assemblée générale de prendre des décisions à l'occasion de questions trop imprécises

En particulier, s'agissant des places de stationnement situées à l'extérieur, dont la notice descriptive précise qu'elles seront " traitées avec un matériau perméable à l'eau ", ni la circonstance que

Il n'est pas contesté que les portes installées par la SARL Archiplus étaient conformes à celles figurant dans la notice descriptive de sorte qu'elles ont donc été validées par le maître d'ouvrage.

, à tout enchérisseur potentiel, L'autoriser également à publier une annonce sur le site internet de son choix, reprenant les éléments du procès-verbal de description et les photographies qui y sont insérées

Il ressort des pièces du dossier de demande de permis de construire initial que ce dernier comprend des photographies des bâtiments à démolir et une photographie éloignée dans le cadre de la description

ainsi que des capacités résiduelles d'accueil des infrastructures de transport existantes ; / d) Evaluation des flux journaliers de circulation des véhicules de livraison générés par le projet et description

Force est de constater que si la description des postes et leur localisation sont mentionnées, de même que leur classification, les offres ne contiennent aucune précision sur la rémunération proposée.