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581 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

600ff85ed7861b6fc2c2fc01

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

MOTIFS A titre liminaire, il convient de constater que les demandes aux fins de constat figurant dans le dispositif des dernières conclusions de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6031ed5e21690b265dce14ac

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

GFC en février 2005 et une mission de contrôle technique à la SA BUREAU VERITAS en janvier 2006 pour la construction du complexe et a participé en février 2006 à la recherche d'un exploitant pour le spa

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6031ed5e21690b265dce14af

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

GFC en février 2005 et une mission de contrôle technique à la SA BUREAU VERITAS en janvier 2006 pour la construction du complexe et a participé en février 2006 à la recherche d'un exploitant pour le spa

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6352369a8c924eadffcc4740

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

provision à valoir sur l'indemnisation de son préjudice corporel, - ordonné une mesure d'expertise médicale judiciaire et designer pour y procéder le docteur [O] selon la mission reprise dans le dispositif

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb938c9c02507c9078df00

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

GARAGE DU PLATEAU [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Thierry SUCAU et Me Laure SERNY de la SELARL SPBS AVOCATS, avocats au barreau de TARN-ET-GARONNE COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b0613bcaf505db696749

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

INTIMES : Monsieur [B] [U] né le 12 Juillet 1969 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sebastien PINET de la SARL SARL SPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f828

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

brûlures ; qu'il indique lui aussi que les chauffe-ballons, sortes de résistances électriques, étaient noyés dans un coton d'amiante, lui-même contenu dans un tricot de laine d'amiante de forme demi-sphérique

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6363682237e31b7f74444911

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

la demande de Mme [O] [J] recevable et bien fondée, ''débouté la SAS Groupe SGP de sa demande de condamnation et de toute demande à l'encontre de la société Main sécurité, ''condamné la SAS Groupe SPG

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69e1cdd1cdc6046d478971fe

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

4,374% remboursable au moyen de 300 mensualités, garanti par une inscription de privilège de prêteur de deniers et hypothèque conventionnelle publiée au Service de la publicité foncière de [Localité 1] SPF

Source officielle
CA

Chambre 4-5

680b1f984d571f8833669242

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Sur l'étendue de la saisine de la cour Aux termes de l'article 954 du code de procédure civile, les prétentions sont récapitulées sous forme de dispositif et la cour ne statue que sur les prétentions

Source officielle
CA

14e chambre

600ff6a1e41e3b6d5854bea5

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

[O] et la société Data Links ont également interjeté appel de la même ordonnance en tous ses chefs de dispositif. La procédure a été enregistrée sous le numéro RG 19/8589.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c3a

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

Cette disposition du jugement n'est pas attaquée par la société TF1 Droits Audiovisuels qui, aux termes du dispositif de ses conclusions, indique y acquiescer ; elle est, en conséquence, irrévocable.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685b37e31b7f744449f8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

irrépétibles de première instance et d'appel ; - de condamner in solidum la société IM PRODUCTION et Mme [U] aux entiers dépens de la présente instance, qui pourront être directement recouvrés par la SAS SPE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7d7876e75543d1c63c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par courrier du 23 octobre 2020, la SAS [Localité 3] BCL a notifié à Mme [C] [U] sa mutation en qualité d'adjointe de direction au [8] hotel & spa à [Localité 5] (71), qu'elle a refusée par ses courriers

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908cc41b5a79f73270544e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le cabinet CPE avait lui-même fait appel à la société SPC Acoustique afin d'effectuer des mesures, et celle-ci a rendu en juillet 2009 un rapport mentionnant divers constats, et notamment que les isolements

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a77db28121050008662bd6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le neurologue faisait état d'une compression de SPE (nerf sciatique poplité externe).

Source officielle
CA

16e chambre

5fca75bd5fa84862ebd83cba

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Et les 95/1.000èmes des parties communes particulières au bâtiment infrastructure'SABCD' acquis en VEFA suivant acte reçu par Maître [C], notaire à [Localité 15] le 6 juin 2007 publié au SPF CRETEIL

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18e098bcafcb3a63e0a3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'employeur réplique que : >les bulletins de salaire de l'entreprise sont établis selon un dispositif de décalage de paye, les éléments variables du mois en cours étant portés sur le bulletin de paye

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

635cc37f0d69e87f74e6c0d5

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

responsabilité o Retard dans la saisie et passation des commandes o Erreurs répétées dans la passation de commandes o De commandes passées auprès de fournisseurs qui avaient été écartés dc notre panel (Spax

Source officielle
CA

2e chambre civile

66a33c3302a12a235bae6dde

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Conseil du 13 novembre 2007 relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile et commerciale et publié le 6 janvier 2022 au SPF

Source officielle

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