Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT02282_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Elle a été prise en charge par les sapeurs-pompiers et transportée au centre hospitalier général de Lisieux où une fracture-luxation fermée de la cheville gauche a été diagnostiquée.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00695_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
et des commerçants un jour de marché ; - il existe un lien de causalité entre cette faute et le dommage qu’il a subi dès lors qu’il a été opéré en urgence à l’hôpital Avicenne de Bobigny pour une fracture
Source officielle1ère Chambre
63465928c024d1adffef74f3
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Mme [E] étant de retour à son domicile situé en Grande-Bretagne, un examen de contrôle pratiqué le 24 février 2011 a révélé que la fracture ne s'était pas réduite.
Source officielleChambre civile section B
6970c2abcdc6046d471b5c82
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Un traumatisme facial avec une fracture complexe du massif facial CNEMFO et [P] II sur III à droite.
Source officielle2ème Chambre
65a8d26de12c85000874aeaa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Z] réalisait une radiographie de la main gauche établissant un trait de fracture sans déplacement sur la dernière phalange du quatrième rayon de la main gauche. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c3
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Roland X... a présenté : - une fracture du cotyle gauche avec luxation de hanche gauche, - une fracture ouverte de la diaphyse humérale gauche avec paralysie radiale, - une fracture plurifragmentaire
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f7
1 septembre 2008
1 septembre 2008
des deux os de l'avant bras gauche, une fracture du nez et un traumatisme facial sans perte de connaissance.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8f
15 février 2011
15 février 2011
psychologiques ainsi que le préjudice moral consécutif à l'atteinte séquellaire ; qu'il résulte du rapport d'expertise du Dr B... qu'Adrien Y... a présenté à la suite de l'accident de multiples fractures
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Elle présentait à son arrivée à l'hôpital, un traumatisme crânien avec perte de connaissance, une otorragie droite, une fracture non déplacée du poignet droit, une fracture des os propres du nez, un hématome
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02327_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
tribunal administratif de Poitiers de condamner le groupe hospitalier Nord Vienne à lui verser la somme de 28 005,93 euros en réparation des préjudices subis du fait d'un retard de prise en charge d'une fracture
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02233_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Mme A, alors âgée de 83 ans, victime d'une chute dans les escaliers à son domicile le 16 mai 2014, a été admise au centre hospitalier de Saint-Brieuc où a été constatée une fracture pertrochantérienne
Source officielle5e chambre Pole social
660f94fea40f8b0008cb7545
4 avril 2024
4 avril 2024
Le certificat médical initial établi le 30 octobre 2008 par un médecin du centre hospitalier [8], mentionnait: « fracture ouverte du tiers inférieur du tibia droit, fracture horizontale de la malléole
Source officielle3e chambre
5fd9501e3b10e638c8727de3
27 février 2020
27 février 2020
Autrement dit, selon les experts eux-mêmes, d'autres causes que l'erreur de conception envisagée peuvent être à l'origine des fractures constatées.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA04088_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
E, né en 1926, a été admis le 17 mai 2008 à l'hôpital d'instruction des armées Bégin pour une fracture du col fémoral à la suite d'une chute à son domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a1
21 juillet 2000
21 juillet 2000
ouverte de la partie supérieure du tibia droit, la plaie siégeant sur la face externe du tiers supérieur de la jambe, la radiographie confirmant une fracture en biseau, - une fracture des os propres du
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616355d1bf1fa7f870d29fd7
6 juin 2011
6 juin 2011
médicale qu'à la suite de l'accident [J] [C] a présenté un traumatisme crânien grave avec perte de connaissance initiale, un hématome péri-orbitaire gauche, un hématome fronto-temporal gauche, une fracture
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616359e31416be03751aa562
7 septembre 2011
7 septembre 2011
de C2, - une fracture de la clavicule droite, - une fracture du grill costal droit, - une fracture de l'aileron sacré droit, - une disjonction sacro-iliaque gauche, - une fracture des branches
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
634a4f66acdcd6adff75aa1a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
crânien avec un hématome sous-dural pariéto-occipital gauche, une hémorragie méningée, une pétéchie du vortex, un hématome péri-rénal gauche associé à une lacération du cortex rénal de grade 2, une fracture
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee177a1
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Des certificats de prolongation des 27 novembre 2014 et 27 février 2015 font état de « fracture scaphoïde main droite » et « traumatisme poignet droit.
Source officielleChambre sociale
63b91af9b63d827c909cad4e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
blessé alors qu'il ne se trouvait plus sous l'autorité de son employeur, d'autant qu'il semble difficilement compréhensible, qu'il ait pu terminer sa journée de travail alors même qu'il avait une fracture
Source officiellePage 25 sur 213
FRACTURE, VIAL, Florent
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
16/04/2024
Voir →
FRACTURES, LAUNAY, Titouan
20/12/2022
Voir →
FRACTURE, VIAL, Florent
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
30/10/2018
Voir →
FRACTURE, VIAL, Florent
05/07/2018
Voir →
FRACTURE
28/06/2018
Voir →