maçonnerie rue et escalier : 22.257,17 euros HT, - électricité : 12.336 euros HT, - menuiserie 14.340 euros HT, - alarme incendie : 16.385,90 euros HT, - désenfumage : 4.860 euros HT, - peinture + sol

travaux réalisés par la société Intrarenov à la somme de 189.317,76 euros toutes taxes comprises, rappelait que le montant des acomptes payés à la société Intrarenov était égal à 51.000 euros, donc que le solde

Cependant, le 6 juin suivant, la société FINANGO a indiqué que ses associés n'ont pas accepté le site, de sorte qu'un litige est survenu sur le paiement du solde du prix, les factures correspondantes n'étant

construction d'un théâtre intercommunal en face de la résidence du demandeur : 1) l'étude géotechnique de type G11 et G12 préalablement à la consultation des maîtres d'œuvre, en avril 2013 ; 2) l'étude de sol

polluants dégagés par les usines de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) et de l'incinérateur d'ordures ménagères situés à Saint-Ouen, permettant d'analyser la qualité de l'air et des sols

et du solde débiteur du compte courant, créances qui ont fait l'objet d'une admission par trois ordonnances du juge commissaire en date du 10 mai 2016.

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRA NCHE COMTE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Michèle SOLA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0133 COMPOSITION DE LA COUR En application

Le 20.06.2022, le compte présentant un solde débiteur de 1.210.639 F.CFP, une lettre de dénonciation de l'autorisation de découvert avec clôture de compte a été adressé à M.

de permettre la vente des deux véhicules estimés à 6 000 euros et à 27 000 euros et pour rachat d'un véhicule adapté au foyer d'une valeur maximum de 7 000 euros et ce, dans un délai de 12 mois, le solde

par le préfet du Rhône à sa demande de communication du relevé d’information intégral concernant son client titulaire d’un permis de conduire n° X délivré le 1er juillet 1991 afin de connaître tant le solde

par courrier enregistré à son secrétariat le 26 juin 2014, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des documents suivants : 1) son bulletin de solde

domiciliation bancaire et des derniers relevés de compte concernant l'association « X » dont il était le trésorier, contenus dans le fichier FICOBA, en vue de procéder à sa dissolution et de virer le solde

né le [...] à DOUALA (CAMEROUN) (00000) représenté par Me Christophe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : G0106 INTIMEE SAS ENGIE SOLAR, anciennement dénommée SOLAIREDIRECT [...]

communication, sous format électronique par mail ou sous format papier par envoi postal, de la décision « 48SI » par laquelle il a été prononcé la perte de validité du permis de conduire de son client pour solde

{"La Cour rejette le recours de la soci\u00e9t\u00e9 et confirme le jugement du tribunal administratif, estimant que la d\u00e9cision pr\u00e9fectorale est l\u00e9gale et que le m\u00e9moire en d\u00e9fense

[S] le bonus 2014, il convient de confirmer également les dispositions du jugement relatives au solde d'indemnité conventionnelle de licenciement et au sole de l'allocation de reclassement à 65%.

[M] le bonus 2014, il convient de confirmer également les dispositions du jugement relatives au solde d'indemnité conventionnelle de licenciement et au sole de l'allocation de reclassement à 65%.

[H] [Y] devant le tribunal judiciaire d'Agen afin de le voir condamner à lui payer, en principal, les sommes de 30 198,82 Euros et 4 476,10 Euros correspondant au solde des travaux effectués.

Le 28 avril 2003, l'appartement a été livré à M et Mme Y... , qui ont consigné le solde du prix de vente, soit 53.357,16 euros.

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [C] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laurianne BAL DIT SOLLIER